Question écrite (1996-1997)

Choix des écoles pour lesquelles un comité d'accompagnement a été désigné Question n° 334 du 20 janvier 1997

Déposé au parlement le 1997-02-28

Matière(s)

Auteur(e)s

Guy Saulmont

Bulletin des Questions et des Réponses

Décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Fréquentation des écoles en Fédération Wallonie-Bruxelles Question n°1037 du 15 janvier 2018 Auteur(e)s

Virginie Gonzalez Moyano