Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Question écrite (1997-1998)
Question écrite (1997-1998)
Problèmes d'inscription dans les hautes Ecoles Question n° 164 du 15 décembre 1997
Déposé au parlement le 1998-01-30
Matière(s)
enseignement supérieur
inscriptions scolaires et/ou académiques
Auteur(e)s
Daniel Marchant
Documents associés
Bulletin des questions et des réponses
Bulletin des Questions et des Réponses
Documents sur le même thème
Décret ccf
Décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-Paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-Paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur
Projet de décret
Projet de décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-Paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur
Projet de décret
Projet de décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d'échange de données "E-Paysage" et modifiant divers décrets applicables à l'enseignement supérieur
Question d'actualité
Etudiants vétérinaires reçus-collés acceptés en deuxième année
Auteur(e)s
Alda Greoli
Décret ccf
Décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et d'autres législations en matière d'enseignement supérieur