Question orale (1992-1993)

Modalités de perception d'un droit d'inscription à partir du 1er septembre 1993 dans l'enseignement artistique à horaire réduit

Déposé au parlement le 1994-12-06

Matière(s)

Auteur(e)s

Thierry-P.-M.-S. Detienne

Compte rendu intégral Séance du vendredi 16 juillet 1993 (matin et après-midi)

Budget consacré aux académies subventionnées Question n°350 du 28 février 2018 Auteur(e)s

Philippe Knaepen

Droit d'inscription dans les académies Question n° 98 du 17 mars 1998 Auteur(e)s

Marie Nagy

Diminution du nombre d'inscriptions dans l'enseignement artistique à horaire réduit suite à l'introduction d'un minerval Auteur(e)s

Thierry-P.-M.-S. Detienne

Enseignement artistique à horaire réduit - Droit d'inscription Question n° 175 du 7 octobre 1993 Auteur(e)s

Antoine Duquesne

Mise en oeuvre du droit d'inscription à l'entrée des académies de musique et des beaux-arts Auteur(e)s

Olivier Maingain