Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Question orale (1996-1997)
Question orale (1996-1997)
Fonds des équipements collectifs
Déposé au parlement le 1996-10-15
Matière(s)
fonds - placements - investissement (finances publiques)
enfance
accueil de la petite enfance
Auteur(e)s
Jean-Paul Snappe
Documents associés
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Séances du mardi 15 octobre 1996 (matin et après-midi)
Documents sur le même thème
Question orale
Communiqué commun concernant le Fonds d'urgence pour le secteur ATL
Auteur(e)s
Anne-Catherine Goffinet
Question orale
Haltes accueil et subvention FSE
Auteur(e)s
Sophie Pécriaux
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse
Amendements en commission
Amendement(s) en commission
Avis du conseil d'etat
Avis du Conseil d'Etat
Question écrite
Accueil de la petite enfance à Bruxelles : difficultés pour les structures d'accueil spécifique Question n°911 du 18 juin 2008
Auteur(e)s
Paul Galand