Question orale (1996-1997)

Interprétation de l'article 92 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale et de l' AGCF du 20 juillet 1993 fixant les normes et conditions de dédoublements et de regroupements dans l'enseignement de promotion sociale

Déposé au parlement le 1996-12-16

Matière(s)

Auteur(e)s

Magdeleine Willame-Boonen

Compte rendu intégral Commission plénière Séance du lundi 16 décembre 1996 (après-midi)

Mise en oeuvre de la valorisation des acquis en promotion sociale Auteur(e)s

Marie-Dominique Simonet

Validation des compétences notamment pour le personnel de Caterpillar Auteur(e)s

Marie-Dominique Simonet

Enseignement inclusif en promotion sociale Auteur(e)s

Laetitia Brogniez

Valorisation des acquis en promotion sociale Auteur(e)s

Marie-Dominique Simonet

Non-reconnaissance des formations professionnelles dispensée par les Régions et son implication Auteur(e)s

Gilles Mouyard