Question orale (2004-2005)

Infiltration du secteur de la petite enfance par une secte

Déposé au parlement le 2005-04-12

Matière(s)

Auteur(e)s

Jacques Etienne

Compte rendu intégral Séance du mardi 12 avril 2005 (après-midi)

Lutte contre les stéréotypes sociaux dans les milieux d'accueil Question n°423 du 7 février 2013 Auteur(e)s

Joëlle Kapompole

Développement d'un accueil flexible de la petite enfance hors des heures de bureau Question n°420 du 5 février 2013 Auteur(e)s

Muriel Targnion

Décret modifiant le décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la Naissance et de l'Enfance, en abrégé "ONE" et le décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire

Amendement(s) en commission

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse

Avis du Conseil d'Etat

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Allepaerts Jean-Michel

Secrétariat administratif

AllepaertsJ@pcf.be