commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Ordre du jour

De 09H00 à 13HOO

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Projet de décret contenant le Budget des dépenses pour l'année budgétaire 2017
   Doc. 365 (2016-2017) n° 1
   
   - désignation d'un rapporteur ;
   - exposé de M. le ministre Marcourt, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
   - éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
   - discussion générale ;
   - examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission ;
   - votes, conformément à l'article 70, §4 du Règlement.
3. 3. Projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l'audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux Fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l'enfance, aux bâtiments scolaires, à l'enseignement supérieur et à la recherche
   Doc. 366 (2016-2017) n°1
   
   - désignation d'un rapporteur ;
   - exposé de M. le ministre Marcourt, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
   - discussion et examen des articles relevant de la compétence de la Commission;
   - votes, conformément à l'article 70, 1er du Règlement.
4. 4. Projet de décret portant sur la création d'un institut de promotion des formations sur l'islam (Doc. 350 (2016-2017) n°1)
   - Désignation d'un rapporteur ;
   - Discussion ;
   - Votes.

A 14H00

1. 1. Poursuite éventuelle de l'ordre du jour de la réunion du matin

A partir de 14H00

1. 1. Questions orales (article 81 du règlement) au ministre M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Médias

1. 1. Question orale de M. André-Pierre Puget : Ere de la " post-vérité " médiatique
2. 2. Question orale de M. Alain Onkelinx : Cyber-attaque du 24 octobre dernier à l'encontre de plusieurs sites internet de médias belges
3. 3.1. Question orale de M. Anthony Dufrane : Transmission numérique des radios locales
4. 3.2. Question orale de M. Olivier Maroy : Evolution des négotiations concernant le plan de fréquences radio
5. 4. Question orale de M. Patrick Prévot : Journée internationale pour la protection des journalistes

Enseignement supérieur

1. 1. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Catégorie technique de type court en Haute Ecole
2. 2. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Rapport à mi-parcours du Collège d'experts de l'ARES
3. 3. Question orale de Mme Magali Dock : "Graduate programs" et leurs conséquences sur notre système d'enseignement supérieur
4. 4. Question orale de M. Philippe Henry : Augmentation du minerval des étudiants étrangers
5. 5.1. Question orale de Mme Magali Dock : Journée de la Recherche en FWB du 25 Novembre
6. 5.2. Question orale de M. Patrick Prévot : Bilan de la première Journée de la recherche du 25 novembre 2016
7. 6. Question orale de M. Philippe Henry : Codiplomation dans les études universitaires
8. 7. Question orale de M. Philippe Henry : Etude sur l'efficacité des dispositifs de test et de filtres d'étudiants dans l'enseignement supérieur
9. 8. Question orale de Mme Isabelle Moinnet : Création du statut d'étudiant entrepreneur par le Gouvernement fédéral
10. 9. Question orale de Mme Isabelle Moinnet : Formations de géomètre et de géomètre-expert en Fédération Wallonie-Bruxelles
11. 10. Question orale de M. Philippe Henry : Décret organisant le système d'accès aux études de médecine
12. 11. Question orale de M. Philippe Henry : Organisation de passerelles à partir du bachelier à psychomotricité
13. 12. Question orale de M. Patrick Prévot : Suivi des mesures prise par Monsieur le Ministre pour limiter les mauvaises interprétations du décret paysage en matière d'évaluation des unités d'enseignement et conduisant certains étudiants à repasser des cours qu'ils ont réussi
14. 13. Question orale de M. Olivier Maroy : Crédits résiduels de baccalauréat et le paiement d'un minerval proportionnel
15. 14. Question orale de M. Olivier Maroy : Incompréhension des étudiants face aux nouveaux critères d'obtention d'une allocation d'étude