commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Ordre du jour

De 09H00 à 13H00

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Eléments constitutifs du futur contrat de gestion de la RTBF. Note d'intention du Gouvernement
   Doc. 425 (2016-2017) n° 1
   - désignation d'un rapporteur;
   - exposé du Ministre;
   - premier échange de vues.
3. 3. A PARTIR DE 10H00 - Questions orales (article 81 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Enseignement supérieur

1. 1. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Epreuve de maîtrise du français
2. 2. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Vers une fin de l'agrégation… et du CAP ?
3. 3. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Harcèlement dans l'enseignement supérieur
4. 4. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Promotion des learning centers
5. 5. Question orale de Mme Virginie Defrang-Firket : Respect du délai de communication des résultats des examens
6. 6.1. Question orale de Mme Virginie Defrang-Firket : Libre accès imposé pour les résultats de recherche
7. 6.2. Question orale de M. Philippe Henry : Publicité des recherches scientifiques
8. 7. Question orale de Mme Patricia Potigny : Rédacteurs fantômes
9. 8. Question orale de M. Philippe Henry : Appel à projets FRS-WISD 2016
10. 9. Question orale de M. Benoit Drèze : Sollicitation du recteur de l'ULg pour prolonger son mandat de deux ans
11. 10. Question orale de M. Olivier Maroy : 25 ans d'enseignement inclusif à l'UCL
12. 11. Question orale de Mme Catherine Moureaux : Evaluation et élargissement de la procédure de reconnaissance des certifications et diplômes

Médias

1. 1.1. Question orale de M. Emmanuel De Bock : Décision de la RTBF de s'opposer à l'arrivée de TF1 dans le dossier des décrochages publicitaires
2. 1.2. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Rejet de la collaboration avec TF1 par le Conseil d'administration de la RTBF
3. 1.3. Question orale de M. Olivier Maroy : Suites du dossier TF1
4. 2. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Diffusion de la chaîne Arte par le distributeur Scarlet
5. 3. Question orale de M. Alain Onkelinx : Cybersécurité
6. 4. Question orale de M. Olivier Maroy : Evolution du projet "Média Z"
7. 5. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Etat d'avancement de l'avant-projet de décret SMA
8. 6. Question orale de M. Olivier Maroy : Education aux médias
9. 7. Question orale de M. Olivier Maroy : Articles "attrape-mouches" et les dérives du système publicitaire au sein de la presse écrite

Eventuellement, à 14H00

1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin