commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

1. Ordre des travaux

2. Eléments constitutifs du futur contrat de gestion de la RTBF. Note d'intention du Gouvernement
Doc. 425 (2016-2017) n° 1
- désignation d'un rapporteur;
- exposé du Ministre;
- premier échange de vues.

3. A PARTIR DE 10H00 - Questions orales (article 81 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

1. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Epreuve de maîtrise du français

2. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Vers une fin de l'agrégation… et du CAP ?

3. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Harcèlement dans l'enseignement supérieur

4. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Promotion des learning centers

5. Question orale de Mme Virginie Defrang-Firket : Respect du délai de communication des résultats des examens

6.1. Question orale de Mme Virginie Defrang-Firket : Libre accès imposé pour les résultats de recherche

6.2. Question orale de M. Philippe Henry : Publicité des recherches scientifiques

7. Question orale de Mme Patricia Potigny : Rédacteurs fantômes

8. Question orale de M. Philippe Henry : Appel à projets FRS-WISD 2016

9. Question orale de M. Benoit Drèze : Sollicitation du recteur de l'ULg pour prolonger son mandat de deux ans

10. Question orale de M. Olivier Maroy : 25 ans d'enseignement inclusif à l'UCL

11. Question orale de Mme Catherine Moureaux : Evaluation et élargissement de la procédure de reconnaissance des certifications et diplômes

1.1. Question orale de M. Emmanuel De Bock : Décision de la RTBF de s'opposer à l'arrivée de TF1 dans le dossier des décrochages publicitaires

1.2. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Rejet de la collaboration avec TF1 par le Conseil d'administration de la RTBF

1.3. Question orale de M. Olivier Maroy : Suites du dossier TF1

2. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Diffusion de la chaîne Arte par le distributeur Scarlet

3. Question orale de M. Alain Onkelinx : Cybersécurité

4. Question orale de M. Olivier Maroy : Evolution du projet "Média Z"

5. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Etat d'avancement de l'avant-projet de décret SMA

6. Question orale de M. Olivier Maroy : Education aux médias

7. Question orale de M. Olivier Maroy : Articles "attrape-mouches" et les dérives du système publicitaire au sein de la presse écrite

1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin