commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Ordre du jour

De 09H00 à 13H00

1. 1. Interpellations (article 76 du règlement) et questions orales (article 81 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Enseignement supérieur

1. 1. Question orale de Mme Patricia Potigny : Universités turques réduites au silence
2. 2. Question orale de Mme Virginie Defrang-Firket : Santé des médecins
3. 3. Question orale de M. Philippe Henry : Décision relative aux numéros INAMI
4. 4. Question orale de M. Philippe Henry : Commissaires et délégués du Gouvernement
5. 5.1. Question orale de M. Philippe Henry : Crise du minerval des étudiants étrangers
6. 5.2. Question orale de Mme Caroline Persoons : Minerval des étudiants étrangers hors UE
7. 5.3. Question orale de Mme Patricia Potigny : Contribution financière des étudiants non européens inscrits dans nos établissements d'enseignement supérieur
8. 5.4. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Minerval des étudiants étrangers
9. 6. Question orale de M. Philippe Henry : Financement de la recherche en développement durable
10. 7.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Blocage de l'Exécutif des musulmans de Belgique dans le dossier " islam de Belgique "
11. 7.2. Question orale de M. Jean-Luc Crucke : Institut de Promotion des Formations sur l'Islam (IPFI)
12. 7.3. Question orale de M. Benoit Drèze : Suspension de création de l'Institut de promotion des formations sur l'islam
13. 7.4. Question orale de Mme Caroline Persoons : Création d'un " Institut d'études sur l'Islam "
14. 8. Question orale de Mme Virginie Defrang-Firket : Vidéo de propagande tournée au CHU de Liège
15. 9. Question orale de M. Charles Gardier : Formation des professionnels de l'orientation
16. 10.1. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : passerelle des psychomotriciens vers la formation en erghothérapie
17. 10.2. Question orale de Mme Caroline Persoons : Situation concrète des diplômés et futurs diplômés en psychomotricité
18. 11. Question orale de Mme Caroline Persoons : Certificat en didactique de philosophie et citoyenneté

Médias

1. 1. Question orale de Mme Françoise Bertieaux : Transparence des rémunérations à la RTBF
2. 2. Question orale de M. Olivier Maroy : Publicités pour les paris sportifs
3. 3. Question orale de M. Olivier Maroy : Soutien de la production indépendante par la RTBF
4. 4.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Suite du dossier opposant la RTBF à la société Playright
5. 4.2. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Mise en oeuvre de la convention de 1989 entre la RTBF et les artistes interprètes
6. 5. Question orale de M. Olivier Maroy : Evolution du dossier concernant le respect de la déontologie journalistique

A 14H00

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Eléments constitutifs du futur contrat de gestion de la RTBF. Note d'intention du Gouvernement
   Doc. 425 (2016-2017) n° 1
   Rapporteurs : Mme Salvi, MM. Maroy et Onkelinx
   
   Auditions de M. Mager, Président de la Fédération des Télévisions locales et de M. Ledoux, Président de TV Prod