commission de la Culture et de l'Enfance

Ordre du jour

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2017 Doc. 483 (2016-2017) n° 1
   - désignation d'un rapporteur
   - exposé de Mme la ministre Greoli, partim pour ce qui concerne ses compétences
   - éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes
   - discussion générale
   - examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la Commission
   - votes, conformément à l'article 70, § 4 du Règlement.
3. 3. Projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche, à la culture, aux fonds budgétaires, aux bâtiments scolaires, à la jeunesse Doc. 484 (2016-2017) n° 1
   - désignation d'un rapporteur
   - exposé de Mme la ministre Greoli, partim pour ce qui concerne ses compétences
   - discussion et examen des articles relevant de la compétence de la Commission
   - votes, conformément à l'article 70, § 1er du Règlement
4. 4. Sous réserve de dépôt du document :
   Projet de décret modifiant le décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis œuvrant dans le secteur culturel et l'arrêté du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels du fonctionnement d'instances d''avis œuvrant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis œuvrant dans le secteur culturel
5. 5. A PARTIR DE 13H00 - Interpellations et questions orales (articles76 et 81 du Règlement) à M. Flahaut, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

Enfance

1. 1. Interpellation de Mme Catherine Moureaux : Accueil extrascolaire accessible
2. 2. Question orale de Mme Valérie Warzée-Caverenne : Réservation de places de crèche pour les employés d'entreprises et de pouvoirs publics
3. 3. Question orale de Mme Valérie Warzée-Caverenne : Evaluation de la campagne "les Enfants et les Ecrans ?" 2015-2016 de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
4. 4. Question orale de Mme Véronique Durenne : Etats généraux de l'enfance
5. 5. Question orale de Mme Valérie Warzée-Caverenne : Programme Coordination Locale pour l'Enfance de l'ONE
6. 6. Question orale de Mme Catherine Moureaux : Perturbateurs endocriniens

Culture

1. 1. Interpellation de M. Gaëtan Van Goidsenhoven : Avenir du Pathé Palace
2. 2.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Accord de coopération relatif au tax shelter " Arts de la scène "
3. 2.2. Question orale de M. Patrick Prévot : Trois mois d'application du tax shelter aux arts de la scène
4. 3. Question orale de M. Olivier Maroy : Subsides promis au théâtre Le Public
5. 4.1. Question orale de Mme Valérie Warzée-Caverenne : Soutien à des réseaux et lieux de diffusion (action n°22) de la synthèse de BLL
6. 4.2. Question orale de Mme Valérie Warzée-Caverenne : Amélioration du " statut " d'artiste et des règles y relatives (action n°11 de la synthèse finale de BLL)
7. 4.3. Question orale de M. Philippe Knaepen : Action n°4 de la synthèse finale de BLL sur la réforme des missions et du fonctionnement des instances d'avis
8. 4.4. Question orale de M. Philippe Knaepen : Action n°27 de la synthèse finale de Bouger les Lignes - Déploiement d'une nouvelle alliance Culture-Ecole
9. 4.5. Question orale de M. Philippe Knaepen : Action n°8 de la synthèse finale de Bouger les Lignes - Coopérations institutionnelles
10. 4.6. Question orale de M. Olivier Maroy : Action n°9 de la synthèse finale de Bouger les Lignes.
11. 4.7. Question orale de M. Olivier Maroy : Action n°14 de la synthèse finale de Bouger les Lignes.
12. 4.8. Question orale de M. Olivier Maroy : Action n°15 de la synthèse finale de Bouger les Lignes.
13. 5. Question orale de Mme Valérie De Bue : Abus d'alcool dans les festivals et les salles de concert
14. 6. Question orale de M. Philippe Knaepen : Groupes de lecture de la CSF
15. 7. Question orale de M. Philippe Knaepen : Réforme du secteur des musées
16. 8. Question orale de M. Patrick Prévot : Actions menées dans le cadre de la reconnaissance de la bière belge au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO
17. 9. Question orale de M. Patrick Prévot : Reconnaissance de l'architecture comme vecteur d'expression artistique en Fédération Wallonie-Bruxelles
18. 10. Question orale de M. Patrick Prévot : Bilan du concours de nouvelles de la Fédération-Wallonie Bruxelles
19. 11. Question orale de M. Patrick Prévot : Situation des auteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles
20. 12. Question orale de M. Patrick Lecerf : Mise sur pied d'une formation pour les accompagnateurs/accompagnatrices de bus et les bibliothécaires
21. 13.1. Question orale de M. Patrick Lecerf : Application et le financement du décret du 30 avril 2009: belle utopie ou réalité?
22. 13.2. Question orale de M. Patrick Prévot : Reconnaissance de cinq nouvelles bibliothèques
23. 14. Question orale de M. Gaëtan Van Goidsenhoven : Avenir du site de stockage de la Fonderie
24. 15. Question orale de M. Patrick Prévot : Biennale d'architecture de Venise en 2018
25. 16. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Transformation digitale et la culture -Brussels smartcity for culture
26. 17. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Candidature capitale européenne de la culture
27. 18.1. Question orale de M. Patrick Prévot : Suivi des demandes de contrats-programmes en arts de la scène
28. 18.2. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Revendications des organisations arts de la scène à la suite de la crise politique
29. 19. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Réforme du Code des sociétes-impacts sur les ASBL à but culturel en FWB
30. 20. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Test la réforme des aides à l'emploi (APE) en éducation permanente
31. 21. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Création d'un fonds budgétaire dédié à la restauration de biens classés
32. 22. Question orale de M. Patrick Prévot : Lecture chez les jeunes
33. 23. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Marché du livre en Fédération Wallonie-Bruxelles
34. 24. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Remplacement du directeur du musée Kéramis