commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Ordre du jour

DE 09H30 A 12H30

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Proposition de décret modifiant le décret du 14 juillet 1997 portant statut de la radio-télévision belge de la Communauté française
   Doc. 578 (2017-2018) n°1
   - désignation d'un rapporteur ;
   - discussion ;
   - votes.
3. 3. Poursuite de l'audition de M. Nicaise, administrateur de l'ARES (Académie de recherche et d'enseignement supérieur)

A 14H00

1. 1. Rapport annuel 2016 du Conseil de déontologie journalistique (CDJ)
   Doc. 441 (2016-2017) n°1
   - désignation d'un rapporteur ;
   - auditions du Conseil de déontologie journalistique (CDJ) :
   - Mme Hanot, Secrétaire générale
   - M. Jespers, Président
   - discussion.

A PARTIR DE 15H00 - Interpellations (article 76 du règlement) et questions orales (article 81 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Média

Médias

1. 1. Interpellation de M. Olivier Maroy : Contenus culturels payants proposés par la RTBF
2. 2. Interpellation de M. Fabian Culot : Utilisation des données personnelles récoltées par la RTBF
3. 3. Question orale de M. Fabian Culot : Troisième édition des D6bels Music Awards
4. 4. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Diffusion de compétitions sportives sur la RTBF
5. 5. Question orale de M. Patrick Prévot : Secret des sources journalistiques
6. 6. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Installation d'écrans géants durant la coupe du monde 2018 en Fédération Wallonie-Bruxelles
7. 7. Question orale de M. Olivier Maroy : Subventions accordées aux télévisions locales par le Gouvernement en janvier 2018
8. 8. Question orale de M. Fabian Culot : Activités de Belgian Media Ventures
9. 9. Question orale de M. Olivier Maroy : Auvio : publicité et monétisation des contenus
10. 10. Question orale de M. Olivier Maroy : Lutte contre les discours haineux sur les réseaux sociaux
11. 11. Question orale de M. Alain Onkelinx : Formations accessibles aux journalistes professionnels

Enseignement supérieur

1. 1. Interpellation de Mme Patricia Potigny : Situation explosive à la Haute École Lucia de Brouckère
2. 2.1. Interpellation de M. Philippe Henry : Situation des étudiants en médecine et dentisterie ayant obtenu 30 à 44 crédits
3. 2.2. Interpellation de Mme Joëlle Kapompole : Situation des étudiants ayant obtenu entre 30 et 44 crédits
4. 2.3. Interpellation de M. Fabian Culot : Discrimination entre étudiants en sciences médicales et dentaires
5. 2.4. Interpellation de Mme Joëlle Maison : Etudiants en médecine ayant obtenu entre 30 et 44 crédits en 2016-2017
6. 2.5. Interpellation de Mme Isabelle Moinnet : Etudiants en médecine ayant acquis entre 30 et 44 crédits à l'issue de l'année académique 2016-2017
7. 3. Question orale de Mme Patricia Potigny : Refus d'allocation lorsque les revenus sont trop faibles
8. 4.1. Question orale de M. Philippe Bracaval : Opportunité d'organiser un examen d'admission aux études de logopédie et de kinésithérapie
9. 4.2. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : Augmentation des étudiants dans les cursus de kinésithérapie et de logopédie
10. 5. Question orale de M. Benoit Drèze : Reconnaissance de l'examen écrit comme donnée à caractère personnel par la CJUE
11. 6. Question orale de Mme Eliane Tillieux : Etudiants jobistes maltraités
12. 7. Question orale de Mme Isabelle Moinnet : Evaluation des masters en 60 crédits
13. 8. Question orale de M. Benoit Drèze : Intégration des publications relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique dans la plateforme RéFéR
14. 9. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Soutien à la recherche artistique en Fédération Wallonie-Bruxelles : suivi du dossier
15. 10. Question orale de M. Philippe Henry : Recommandations du Médiateur pour l'enseignement supérieur
16. 11. Question orale de M. Alain Onkelinx : Master en cybersécurité
17. 12. Question orale de M. Philippe Henry : Agrégation des professeurs et stages
18. 13.1. Question orale de M. Philippe Bracaval : Pacte d'Excellence et réforme de la formation des enseignants AESI pour le pôle Sciences humaines et sociales
19. 13.2. Question orale de M. Philippe Bracaval : Pacte d'Excellence et réforme de la formation des enseignants AESI pour le pôle Activités physiques
20. 13.3. Question orale de M. Philippe Bracaval : Pacte d'Excellence et réforme de la formation des enseignants AESI pour le pôle Mathématiques, sciences et techniques
21. 13.4. Question orale de M. Philippe Bracaval : Pacte d'Excellence et réforme de la formation des enseignants AESI pour le pôle Langues