commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Ordre du jour

DE 09H30 A 12H30

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Projet de décret portant financement du programme de recherche fondamentale intercommunautaire
   Doc. 593 (2017-2018) n°1
   - désignation d'un rapporteur ;
   - discussion ;
   - votes.
3. 3. A PARTIR DE 10H30 - Questions orales (article 81 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Médias

1. 1. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Règlement électoral adopté par le Collège d'avis du CSA
2. 2. Question orale de M. Olivier Maroy : Projet " Mediapark "
3. 3. Question orale de M. Olivier Maroy : Molotov.tv et le nouveau modèle pour la télévision
4. 4. Question orale de Mme Carine Lecomte : Code de déontologie concernant les interprètes en langue des signes de la RTBF
5. 5. Question orale de M. Patrick Prévot : Adoption de la réforme des circonscriptions électorales et son l'impact, en termes de zones de couverture, notamment de 2 télévisions locales en Province de Hainaut
6. 6.1. Question orale de M. Patrick Prévot : Lancement d'une instruction conjointe CSA-CDJ relative à l'émission " C'est vous qui le dites " du 12 janvier dernier
7. 6.2. Question orale de M. Fabian Culot : Instruction conjointe du CSA et du CDJ relative à l'émission " C'est vous qui le dites "
8. 7. Question orale de M. Olivier Maroy : Chaîne ES1 consacrée à l'eSport
9. 8. Question orale de M. Olivier Maroy : Plan evolve d'RTL
10. 9. Question orale de M. Olivier Maroy : Théâtre à la RTBF
11. 10. Question orale de M. Alain Onkelinx : Facturation des pigistes travaillant pour Sudpresse via une société externe
12. 11.1. Question orale de M. Christos Doulkeridis : Suspension de l'appel à projets du Fonds d'aide à la création radiophonique
13. 11.2. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Fonds d'aide à la création radiophonique
14. 11.3. Question orale de M. Fabian Culot : Suspension de l'appel à projets de création radiophonique en 2018
15. 12. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Evolution du marché publicitaire au sein des TVL
16. 13. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Canal de diffusion commun aux TVL auprès des cablo-distributeurs
17. 14. Question orale de M. Olivier Destrebecq : Projets radios des TVL
18. 15. Question orale de M. Olivier Maroy : Note du CSA sur les radios indépendantes
19. 16.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Décision du conseil d'administration des Editions de l'Avenir
20. 16.2. Question orale de M. Stéphane Hazée : Situation du journal l'Avenir et les inquietudes du personnel
21. 16.3. Question orale de M. Nicolas Martin : Mesures de soutien au pluralisme de la presse et les précautions à prendre en termes de sauvegarde de titres aux lignes éditoriales distinctes
22. 17. Question orale de M. Olivier Maroy : Harcèlement dans le milieu des médias
23. 18. Question orale de M. Alain Onkelinx : Formations accessibles aux journalistes professionnels

Enseignement supérieur

1. 1. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Fusion entre l'UCL et l'ULB
2. 2. Question orale de M. Fabian Culot : Deuxième édition du Sommet de l'Etudiant Entrepreneur
3. 3. Question orale de M. Fabian Culot : Mission ministérielle au Québec
4. 4. Question orale de Mme Patricia Potigny : Mesures prises dans le cadre de la pauvreté estudiantine
5. 5. Question orale de M. Benoit Drèze : Mise en conformité de nos établissements d'enseignement supérieur avec le GDPR
6. 6. Question orale de M. Benoit Drèze : Caisse mutuelle des syndiqué·e·s de l'Union syndicale étudiante (USE)
7. 7. Question orale de Mme Isabelle Moinnet : Conseil " Education, Jeunesse, Culture et Sports " du 15 février 2018
8. 8. Question orale de M. Philippe Henry : Femmes chercheurs
9. 9.1. Question orale de M. Gilles Mouyard : Fusion entre l'Université Catholique de Louvain et les Facultés Saint-Louis
10. 9.2. Question orale de M. Philippe Henry : Fusion entre l'UCL et les Facultés Saint-Louis
11. 10. Question orale de M. Philippe Henry : Inclusion des étudiants en situation de handicap dans l'enseignement supérieur
12. 11. Question orale de Mme Patricia Potigny : Internats
13. 12. Question orale de M. Philippe Henry : Etude de l'ARES sur la réussite et l'échec dans l'enseignement supérieur
14. 13. Question orale de M. Philippe Henry : Réforme du financement des hautes écoles
15. 14. Question orale de Mme Joëlle Maison : Incongruité procédurale pour la finalisation de demande d'allocation d'études
16. 15. Question orale de Mme Déborah Géradon : Valorisation de l'engagement étudiant au sein des établissements de l'enseignement supérieur
17. 16. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Formation des enseignants d'éducation physique
18. 17. Question orale de M. Patrick Prévot : Rencontres avec l'ARES et la FEF dans le cadre de la lutte contre les fausses universités
19. 18. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Harmonisation du statut des chercheures au regard des congés maternités
20. 19. Question orale de M. Philippe Henry : Soutiens privés aux étudiants

A 14H00

1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin