commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

1. Ordre des travaux

2. Projet de décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (Open Access)
Doc. 603 (2017-2018) n°1
Rapporteur : M. Culot
- auditions :
* de M. Thomas Parisot, Institutional Relations Officer chez Cairn, représentant de l'ADEB (association des éditeurs belges);
* de M. Paul Thirion, Bibliothécaire en chef de l'Université de Liège, président de la Commission des bibliothèques et services académiques collectifs de l'ARES.
- discussion;
- votes.

1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin

2. Proposition de résolution visant à modifier les zones de couverture des télévisions locales " Antenne Centre " et " Télésambre " afin de les faire coïncider avec les limites des nouvelles circonscriptions électorales de La Louvière-Soignies et de Charleroi-Thuin, telles qu'adoptées en janvier 2018 par le Parlement de Wallonie
Doc. 597 (2017-2018) n°1
- désignation d'un rapporteur ;
- discussion ;
- votes.

1. Interpellation de M. Philippe Henry : Système d'allocations d'études

2.1. Interpellation de M. Fabian Culot : Arrêt de la Cour constitutionnelle concernant le décret du 29 mars 2017 relatif aux études de sciences médicales et dentaires

2.2. Interpellation de M. Philippe Henry : Arrêt de la Cour Constitutionnelle concernant les étudiants en médecine ayant réussi entre 30 et 44 crédits

3.1. Question orale de M. Benoit Drèze : Baisse des inscriptions dans les études en soins infirmiers

3.2. Question orale de Mme Magali Dock : Diminution des inscriptions pour le Bachelier en Soins infirmiers

3.3. Question orale de M. Philippe Henry : Diminution des inscriptions pour les études de soins infirmiers

4.1. Question orale de M. Fabian Culot : Campagne électorale pour le rectorat de l'Université de Liège

4.2. Question orale de M. Philippe Henry : Election du nouveau recteur à l'ULiège

5. Question orale de Mme Christie Morreale : Prise en charge des victimes de viol : Formation d'infirmier(e)s légistes

6. Question orale de Mme Patricia Potigny : Projet de décret relatif aux études de kinésithérapie

7. Question orale de M. Philippe Henry : Reprise de l'action en justice des étudiants en psychomotricités

8. Question orale de M. Philippe Henry : Accès aux études en sciences vétérinaire

9. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Lutte contre les violences et le harcèlement sur les campus

10. Question orale de Mme Patricia Potigny : Formation initiale des professionnels de l'enfance

11. Question orale de Mme Eliane Tillieux : Projet de formation de " pompier vétérinaire "

12.1. Question orale de M. Benoit Drèze : Appel des universités européennes à doubler le budget européen de la recherche

12.2. Question orale de Mme Eliane Tillieux : Bourses en recherche scientifique

13. Question orale de Mme Eliane Tillieux : Rendre accessible la recherche scientifique

14.1. Question orale de M. Patrick Prévot : Impact de la culture du redoublement sur la réussite à l'université

14.2. Question orale de M. Philippe Henry : Influence du redoublement sur la réussite en enseignement supérieur

15. Question orale de M. Alain Onkelinx : Festival " Imagésanté "

16. Question orale de M. Fabian Culot : Réorganisation de la gouvernance des hautes écoles

17.1. Question orale de Mme Isabelle Moinnet : Nouvelle profession d'hygiéniste bucco-dentaire

17.2. Question orale de Mme Carine Lecomte : Formation à la profession d'hygiéniste bucco-dentaire

1.1. Interpellation de M. Fabian Culot : Recommandations du CCE pour pérenniser le secteur de la presse

1.2. Interpellation de Mme Isabelle Emmery : Suivi de l'avis remis par le Conseil central de l'Economie sur les " Lignes de force pour un avenir durable du secteur de l'édition " et en particulier la presse

2. Question orale de M. Alain Onkelinx : Projet de convention pluriannuelle visant à pérenniser le soutien au Fonds pour le journalisme

3. Question orale de M. Olivier Maroy : Séries belges

4. Question orale de M. Fabian Culot : Partenariats entre Google et la presse écrite belge francophone

5. Question orale de M. Fabian Culot : Lutte contre la désinformation sur Internet

6. Question orale de M. Alain Onkelinx : Entrée en vigueur du Règlement générale sur la protection des données (RGPD)

7. Question orale de M. Michel Colson : Suivi du livre blanc sur les télévisions locales

8.1. Question orale de M. Michel Colson : Mise en place d'un système de compensation anti-TF1 dans le contrat de gestion de la RTBF

8.2. Question orale de M. Olivier Maroy : Note du patron de RTL concernant le futur contrat de gestion de la RTBF

9. Question orale de M. Olivier Maroy : Quotas de diffusion d'artistes de la FWB dans le décret SMA

10.1. Question orale de Mme Barbara Trachte : Avancées de la réforme du décret sur les services médias audiovisuels

10.2. Question orale de M. Olivier Maroy : Pluralisme des médias tel qu'envisagé dans l'avant-projet de décret SMA du Gouvernement