commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
Introduction
commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
- 26 juin 2018
- Salle Ovale
- 10:20 - 14:50
Ordre du jour
A 10H00
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2018
Doc. 648 (2017-2018) n°1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de M. le ministre Madrane, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
- discussion générale ;
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 4 du Règlement.
Doc. 648 (2017-2018) n°1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de M. le ministre Madrane, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
- discussion générale ;
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 4 du Règlement.
3. projet de décret - programme portant diverses mesures relatives aux infrastructures hospitalières universitaires, à l'enseignement supérieur, aux infrastructures scolaires, aux fonds budgétaires, aux affaires générales, à la culture, aux écoles de devoir, au subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels
Doc. 646 (2017-2018) n°1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de M. le ministre Madrane, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 1er du Règlement.
Doc. 646 (2017-2018) n°1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de M. le ministre Madrane, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 1er du Règlement.
4. Examen conjoint
5. Proposition de résolution visant l'égalité des récompenses pour les femmes et les hommes dans les compétitions sportives organisées en Fédération Wallonie-Bruxelles
(Doc. 634 (2017-2018) n°1)
Rapporteur(s) : M. Lecerf
- discussion
- votes
(Doc. 634 (2017-2018) n°1)
Rapporteur(s) : M. Lecerf
- discussion
- votes
6. Proposition de résolution visant à réduire l'inégalité des gains dans les compétitions sportives amateurs
(Doc. 532 (2017-2018) n°1)
Rapporteur(s) : M. Tzanetatos
- discussion
- votes
(Doc. 532 (2017-2018) n°1)
Rapporteur(s) : M. Tzanetatos
- discussion
- votes
7. Proposition de résolution visant l'égalité des récompenses pour les femmes et les hommes dans les compétitions sportives organisées en Fédération Wallonie-Bruxelles
(Doc. 547 (2017-2018) n°1)
Rapporteur(s) : M. Tzanetatos
- discussion
- votes
(Doc. 547 (2017-2018) n°1)
Rapporteur(s) : M. Tzanetatos
- discussion
- votes
A partir de 11H30
Aide à la jeunesse
1. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Finalisation du futur décret relatif au statut juridique des jeunes dessaisis
2. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Avancement de la réforme des services agréés
3. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Projet de Lycée Thérapeutique
4. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Rôle des conseillers philosophiques en IPPJ
5. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Mineurs wallons bientôt sanctionnés en cas d'incivilités environnementales ?
6. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Libération d'un MENA FQI suite à un manque de place en IPPJ
7. Question orale de Mme Virginie Gonzalez Moyano : Pièce de théâtre sur la radicalisation en IPPJ
8. Question orale de M. Matthieu Daele : Subsides attribués à L'ASBL amarrage
9. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : Convention MENA à durée indéterminée : modalités de mise en oeuvre
Maisons de justice
1. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Travail d'évaluation et de révision de la circulaire " Infoflux " et de l'Arrêté Royal du 21 juillet relatif à la banque de données commune FTF
2. Question orale de Mme Virginie Gonzalez Moyano : Projet itinérances
3. Question orale de M. Matthieu Daele : Concertation avec les services partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre de décret du 13 octobre 2016
4. Question orale de M. Pascal Baurain : Rapport annuel 2017 des Maisons de justice
Sports
1. Question orale de M. Jean-Paul Wahl : Interdiction du plastique dans les évènements subsidiés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
2. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Plan Piscines : impact en Fédération Wallonie-Bruxelles
3. Question orale de M. Pascal Baurain : Nouveau Plan Hockey 2018-2022
4. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : Colloque sur les enjeux d'un Pass-Sport Médical
Eventuellement, à 14H00
1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin.