commission de l'Education
Introduction
commission de l'Education
- 26 mars 2019
- Salle Audiovisuelle
- 10:10 - 16:41
Ordre du jour
A 10H00
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret visant une concertation plus efficiente dans l'enseignement ordinaire et spécialisé
(Doc. 797 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 797 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
3. Projet de décret relatif à la mise en oeuvre de l'année complémentaire organisée au quatrième degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section soins infirmiers et modalités de recours
(Doc. 798 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 798 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
4. Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionne par la Communauté française et de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 novembre 2018 modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
(Doc. 799 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 799 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
5. Projet de décret modifiant le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des Collaborations entre la Culture et l'Enseignement
(Doc. 800 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 800 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
6. Proposition de décret ouvrant la fonction de direction aux auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires psycho-pédagogiques des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
(Doc. 742 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 742 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
7. Proposition de décret ouvrant la fonction de direction aux auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires psycho-pédagogiques des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
(Doc. 743 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 743 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
8. Proposition de décret visant à modifier le décret du 17 juillet 2003 relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel en vue d'y inclure notamment la bicyclette à assistance électrique
(Doc. 768 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 768 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
9. Proposition de résolution visant à favoriser la portabilité inter réseaux de l'ancienneté administrative des enseignants
(Doc. 736 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 736 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
10. Proposition de résolution visant à favoriser la portabilité inter réseaux de l'ancienneté administrative des enseignants
(Doc. 786 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 786 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
11. Proposition de décret relative au congé pour activités sportives
(Doc. 789 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
(Doc. 789 (2018-2019) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
A 14H00
1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin
A partir de 17H00 - Questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Schyns, Ministre de l'Education
1. Question orale de Mme Barbara Trachte : Cellule opérationnelle de changement du pacte pour un enseignement d'excellence
2. Question orale de M. Gilles Mouyard : Etat d'avancement d'un dossier touchant l'Athénée royal Rive Gauche à Laeken
3. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Encadrement des cours de natation garantissant la sécurité des enfants
4. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Education numérique
5. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Solution adéquate pour l'occupation des locaux du Carré des arts par Télé MB
6. Question orale de Mme Barbara Trachte : Exclusions scolaires : avant-projet de décret et création d'une chambre de recours externe
7. Question orale de Mme Barbara Trachte : Suspension des cours le vendredi 24 mai dans plusieurs écoles de la Fédération Wallonie-Bruxelles
8.1. Question orale de M. Patrick Prévot : Semaine européenne de l'éducation aux médias
8.2. Question orale de Mme Barbara Trachte : Lutte contre l'illettrisme médiatique par l'éducation aux médias dans l'enseignement de la FWB
9. Question orale de Mme Valentine Bourgeois : Retour en force des pédagogies actives
10. Question orale de Mme Valentine Bourgeois : Activités de sensibilisation des primo-électeurs