commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche et des Médias

Ordre du jour

1. 1. Projet de décret spécial portant diverses mesures relatives à l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur
   (Doc. 821 (2018-2019) n°1)
   - désignation d'un rapporteur
   - discussion
   - votes
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2. 2. Projet de décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche
   (Doc. 822 (2018-2019) n°1)
   - désignation d'un rapporteur
   - discussion
   - votes
   Voir plus
3. 3. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération relatif à la validation des compétences conclu le 21 mars 2019 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française
   (Doc. 816 (2018-2019) n°1)
   - désignation d'un rapporteur
   - discussion
   - votes
   Voir plus

4. Examen conjoint :

1. 1. Proposition de décret renforçant les aides attribuées à la presse écrite quotidienne, l'emploi, l'autonomie des rédactions, la transparence et le pluralisme
   (Doc. 8 (SE 2014) n°1)
   
2. 2. Proposition de résolution visant à soutenir le secteur de la presse quotidienne écrite francophone
   (Doc. 767 (2018-2019) n°1)
   
   Rapporteur(s) : Mme Kapompole, M. Maroy
   
   - poursuite de la discussion
   - votes

A 14H00

1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin
2. 2. Interpellation (article 78 du règlement) et questions orales (article 82 du règlement) à M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche et des Médias

Médias

1. 1. Question orale de M. Matteo Segers : Diffusion d'un casting comédiens pour la RTBF sous Régime des petites indemnités
2. 2. Question orale de M. Fabian Culot : Griefs du CSA envers RTL et son émission Les 48 heures des Bourgmestres
3. 3. Question orale de M. Matteo Segers : Diffusion de la VRT en FWB et de la RTBF en Flandre

Enseignement supérieur

1. 1. Interpellation de M. Philippe Henry : Livre noir de l'enseignement supérieur
2. 2. Question orale de M. Stéphane Hazée : Archives de l'enseignement supérieur
3. 3. Question orale de Mme Diana Nikolic : Sensibilisation des acteurs de l'enseignement aux mutilations génitales
4. 4. Question orale de Mme Isabelle Moinnet : Rapports des établissements d'enseignement supérieur sur les conseillers académiques
5. 5. Question orale de Mme Valérie Dejardin : Société pour l'intelligence artificielle dans les études de santé