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Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Introduction

Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

  • 3 décembre 2019
  • Salle Audiovisuelle
  • 10:01 - 16:49

Ordre du jour

DE 10H00 A 12H30

  1. 1. Ordre des travaux
  2. 2. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2019
    Doc. 30 (2019-2020) n° 1

    - désignation d'un rapporteur ;
    - exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
    - éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
    - discussion générale ;
    - examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
    - votes, conformément à l'article 70, § 3 du règlement.
  3. 3. Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2020
    Doc. 32 (2019-2020) n° 1

    - désignation d'un rapporteur ;
    - exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
    - éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
    - discussion générale ;
    - examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
    - votes, conformément à l'article 70, § 3 du règlement.
  4. 4. Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, à la santé, à l'enseignement supérieur, à la recherche, au sport, aux hôpitaux universitaires, au personnel de l'enseignement, à l'enseignement et à WBE
    Doc. 28 (2019-2020) n° 1

    - désignation d'un rapporteur ;
    - exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
    - discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
    - votes, conformément à l'article 70, § 6 du règlement.

A 14H00

  1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin
  2. 2. A partir de 16h00 - Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Sports

  1. 1. Question orale de M. Michaël Vossaert : Décret du 3 mai 2019 sur le mouvement sportif organisé en Communauté française : quel impact sur le handisport ?

Enseignement

  1. 1. Question orale de Mme Anouk Vandevoorde : Jugement rendu dans le cadre des heures supplémentaires des médecins-stagiaires

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