Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Ordre du jour

DE 10H00 A 12H30

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. 31ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule II, Partie III (contrôles et audits, pp. 39 à 87)
   (Doc. 44 (2019-2020) n°2)
   - désignation d'un rapporteur
   - exposé d'un représentant de la Cour des comptes
   - réponse de Mme la ministre Glatigny
   - discussion
   
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3. 3. A partir de 11h00 - Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Enseignement

1. 1. Question orale de Mme Alda Greoli : Prêts d'études accordés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
2. 2. Question orale de Mme Alda Greoli : Obligation de déclaration DIMONA pour les étudiants stagiaires
3. 3. Question orale de Mme Alda Greoli : Procédure de désignation de l'Administrateur de l'ARES
4. 4. Question orale de Mme Françoise Schepmans : Réforme du décret paysage
5. 5. Question orale de Mme Sybille de Coster-Bauchau : Sources alternatives de financement et aux synergies entre universités
6. 6. Question orale de M. Maxime Hardy : Impact du Brexit sur la mobilité étudiante (ERASMUS+) et des chercheurs
7. 7.1. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Sexting chez les jeunes
8. 7.2. Question orale de M. Matthieu Daele : Recrudescence du sexting chez les jeunes
9. 7.3. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Harcèlement Scolaire
10. 8. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Biens culturels africains dans nos universités et hautes écoles
11. 9. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Transition entre l'enseignement secondaire et le supérieur
12. 10. Question orale de M. Martin Casier : Soutien des chercheurs.euses à la participation de projets européens
13. 11. Question orale de M. Matteo Segers : Formation à la production audiovisuelle durable
14. 12. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Mesure de la cascade dans l'enseignement supérieur
15. 13. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Gratuité des supports de cours
16. 14. Question orale de M. John Beugnies : Complexité des démarches en ligne pour les allocations d'études
17. 15. Question orale de M. John Beugnies : Délai de traitement des dossiers d'allocations d'étude
18. 16. Question orale de M. John Beugnies : Recommandations du médiateur sur les services d'équivalence des diplômes
19. 17. Question orale de M. André Antoine : Coût des étudiants français à la Fédération Wallonie-Bruxelles
20. 18. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Nouveau bachelier d'hygiéniste bucco-dentaire

Aide à la jeunesse

1. 1. Question orale de Mme Alda Greoli : Politiques de l'Aide à la jeunesse, de Jeunesse et du Sport face aux répercussions de la réforme des aides à la promotion de l'emploi (APE) sur vos domaines de compétence
2. 2.1. Question orale de Mme Alda Greoli : Formation des encadrants des jeunes placés en IPPJ
3. 2.2. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Renforcement de la formation continue du personnel des IPPJ
4. 2.3. Question orale de M. Thierry Witsel : Formation continue chez les travailleurs d'IPPJ
5. 3. Question orale de Mme Alda Greoli : Alphabétisation en IPPJ
6. 4. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Statut administratif et pécuniaire particulier pour les conseillers philosophiques et religieux en IPPJ
7. 5. Question orale de Mme Françoise Schepmans : Projets pédagogiques des institutions publiques de protection de la jeunesse
8. 6. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Projet Familles d'accueil de Mentor-Escale
9. 7. Question orale de Mme Nadia El Yousfi : Mineurs dits incasables
10. 8. Question orale de M. Matthieu Daele : Budgets 2020 relatifs aux services d'action en milieux ouverts (AMO)
11. 9. Question orale de M. Eddy Fontaine : Facturation des internats permanents pour les enfants dépendant des SAJ et SPJ
12. 10. Question orale de M. Eddy Fontaine : Mesures de protection des mineurs poursuivis du chef d'un fait qualifié infraction
13. 11. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Procédure d'adoption : une quarantaine de candidats doivent repartir de zéro

Jeunesse

1. 1. Question orale de Mme Gladys Kazadi : Interdiction renouvelée de circuler en forêt
2. 2.1. Question orale de Mme Gladys Kazadi : Mise en place du Forum des jeunes
3. 2.2. Question orale de M. Matthieu Daele : Mise en place du Forum des Jeunes
4. 3. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Rapports d'activités annuels et plans pluriannuels des Organisations de Jeunesse
5. 4. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Ponts entre les Organisations de jeunesse et le monde scolaire
6. 5. Question orale de M. Matthieu Daele : Evaluation des décrets organisant les Centres de Jeunes et les Organisations de Jeunesse
7. 6. Question orale de M. Matthieu Daele : Poursuite de la Dynamique MJ Vertes
8. 7. Question orale de M. Manu Douette : Dispositif Politique locale de jeunesse participative

Sports

1. 1. Question orale de M. Christophe Clersy : Blessures traumatiques cérébrales liées à la pratique du football
2. 2. Question orale de Mme Gladys Kazadi : Assujettissement à la TVA des clubs sportifs
3. 3. Question orale de M. Christophe Clersy : Sport sur ordonnance
4. 4. Question orale de M. Christophe Clersy : Faits de violence dans les matchs de football
5. 5. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Ecologie dans le sport
6. 6. Question orale de M. Christophe Clersy : Boissons gratuites offertes dans les clubs sportifs
7. 7. Question orale de M. Thierry Witsel : Formations reconnues des coachs sportif·ves
8. 8. Question orale de M. Thierry Witsel : Comité d'éthique sportive
9. 9. Question orale de M. Christophe Clersy : Développement de l'e-sport
10. 10. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Concept greencoach au sein des clubs de football amateurs

A 14H00

1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin