Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Ordre du jour

DE 09H30 A 12H30

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Projet de décret modifiant certaines dispositions du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
   Doc. 82 (2019-2020) n°1
   
   - désignation d'un rapporteur
   - discussion
   - votes
3. 3. A partir de 10H00 - Interpellation (article 78 du règlement) et questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Enseignement

1. 1.1. Interpellation de Mme Anouk Vandevoorde : Nécessité de changer de cap quant à la session d'examen
2. 1.2. Question orale de M. Martin Casier : Retour de l'ARES et des étudiants suite aux informations fournies par les établissements concernant les évaluations
3. 1.3. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Evaluation du respect des mesures encadrant la fin de l'année académique
4. 1.4. Question orale de Mme Alda Greoli : Communication aux étudiants des modalités d'examens
5. 1.5. Question orale de Mme Sabine Roberty : Modalités techniques liées à la pratique des sessions d'examens dans l'enseignement supérieur
6. 1.6. Question orale de Mme Anouk Vandevoorde : Dispositions à destination des étudiants ne disposant pas des conditions nécessaires pour passer leurs examens à domicile
7. 1.7. Question orale de M. Manu Disabato : Inégalités entre les établissements dans le cadre des mesures de (dé)confinement
8. 2. Question orale de Mme Alda Greoli : Suivi des travaux sur la réforme de la formation initiale des enseignants
9. 3. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Situation des étudiants Erasmus suite à la crise du coronavirus
10. 4. Question orale de M. Martin Casier : Suivi de la réforme des allocations d'études
11. 5. Question orale de M. Maxime Hardy : Orientation des élèves vers l'enseignement supérieur
12. 6. Question orale de Mme Alda Greoli : Impact des modifications du programme annuel sur la finançabilité des étudiants
13. 7. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Conditions de travail des membres du personnel des établissements d'enseignement supérieur face au déconfinement progressif
14. 8. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Evaluation des aides octroyées aux établissements d'enseignement supérieur dans le cadre de la crise sanitaire
15. 9. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Soutien psychologique aux personnels des hôpitaux universitaires et mesures visant à permettre aux hôpitaux universitaires d'exercer leurs missions académiques
16. 10. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Mise à disposition de locaux par les établissements d'enseignement supérieur et les pouvoirs locaux à destination des étudiants
17. 11. Question orale de M. Manu Disabato : Mesures pour les étudiants aux besoins spécifiques durant la crise du covid-19
18. 12. Question orale de M. Jean-Charles Luperto : Concours 1ère année en Médecine-Vétérinaire
19. 13. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Situation des doctorants, chercheurs-enseignants, chercheurs universitaires pendant la crise du coronavirus
20. 14. Question orale de M. Manu Disabato : Stages dans le cadre de la crise du covid-19
21. 15. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Nouvel institut sur l'Intelligence artificielle

Aide à la jeunesse et Maisons de justice

1. 1. Question orale de Mme Gladys Kazadi : Parrainage des enfants fragilisés
2. 2.1. Question orale de Mme Gladys Kazadi : Concertation dans le cadre du déconfinement dans le secteur de la jeunesse
3. 2.2. Question orale de M. Matthieu Daele : Impact des mesures de confinement sur la prise en charge des mineurs relevant de l'AAJ
4. 2.3. Question orale de M. Matthieu Daele : Impact des mesures de confinement sur la prise en charge des mineurs en conflit avec la loi
5. 2.4. Question orale de M. Matthieu Daele : Impact des mesures de confinement sur les secteurs de la Jeunesse
6. 3. Question orale de Mme Alda Greoli : Droits des jeunes en IPPJ dans le cadre de la commission de surveillance
7. 4. Question orale de M. Eddy Fontaine : Dispositions transitoires et dérogatoires au décret du 18 janvier 2018 prises par l'arrêté de pouvoirs spéciaux n°7
8. 5. Question orale de M. Mourad Sahli : Avenir des populations qui occupent actuellement le bâtiment devant accueillir la future IPPJ de Bruxelles
9. 6. Question orale de M. Thierry Witsel : Bilan de l'activité du CAPREV
10. 7. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Personnes sous bracelet électronique
11. 8. Question orale de M. Matthieu Daele : Impact des mesures de confinement sur la prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
12. 9. Question orale de M. Matthieu Daele : Evolution de l'interdiction des visites dans les services d'hébergement de l'aide à la jeunesse
13. 10. Question orale de Mme Françoise Mathieux : (Ré-)insertion des détenus

Jeunesse

1. 1.1. Question orale de Mme Alda Greoli : Mesures spécifiques pour les CRH
2. 1.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : 700 000 euros pour soutenir les centres de rencontres et d'hébergement
3. 1.3. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Secteur de la jeunesse

Sports

1. 1.1. Question orale de M. Hervé Cornillie : Annulation par la Cour constitutionnelle de la loi sur le travail associatif et son impact sur le secteur sportif
2. 1.2. Question orale de M. Thierry Witsel : Impact sur le secteur du sport de l'arrêté de la Cour constitutionnelle concernant la rémunération des volontaires
3. 2.1. Question orale de M. Christophe Clersy : Reprise progressive du sport durant le déconfinement
4. 2.2. Question orale de M. Thierry Witsel : Mesures de déconfinement pour les activités sportives
5. 3.1. Question orale de M. Christophe Clersy : Fonds de soutien aux fédérations sportives reconnues et à leurs clubs affiliés durant la crise sanitaire
6. 3.2. Question orale de M. Thierry Witsel : Soutien de 4 millions d'euros au Mouvement sportif organisé
7. 3.3. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Soutien aux fédérations sportives
8. 3.4. Question orale de M. André Antoine : Ventilation des 4 millions d'aides financières
9. 3.5. Question orale de M. Michaël Vossaert : Nouvelle aide financière pour les clubs sportifs - crise covid 19
10. 4. Question orale de M. Nicolas Janssen : Aide aux ASBL de la filière équestre
11. 5. Question orale de M. André Antoine : Reprise de la compétition en volley-ball

A 14H00

1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin