Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes

Ordre du jour

DE 10H00 A 12H30

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Linard, Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes

Culture

1. 1. Question orale de Mme Amandine Pavet : Impact de la 2ème vague sur le secteur culturel
2. 2. Question orale de M. Charles Gardier : Suivi de l'action du Belgian Music Fund
3. 3.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Nouvelle gouvernance culturelle et le nouveau Conseil supérieur de la Culture
4. 3.2. Question orale de M. Benoît Dispa : Installation du Conseil supérieur de la Culture
5. 4. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Intégration de la culture du bâti en Fédération Wallonie-Bruxelles
6. 5. Question orale de Mme Rachel Sobry : Utilisation d'enceintes sportives à des fins culturelles
7. 6. Question orale de M. Olivier Maroy : Aides octroyées au secteur du livre
8. 7.1. Question orale de M. Maxime Hardy : Report de l'aide de 5 millions d'euros à destination des centres culturels, bibliothèques et centres d'expression et de créativité
9. 7.2. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Budget 2021 et secteurs socio-culturels
10. 7.3. Question orale de M. Matteo Segers : Augmentation des moyens alloués au secteur socioculturel suite au conclave budgétaire 2021
11. 7.4. Question orale de M. Olivier Maroy : Moyens supplémentaires accordés à la culture et aux médias lors du conclave budgétaire
12. 7.5. Question orale de M. Benoît Dispa : 41,4 millions pour soutenir la Culture
13. 8. Question orale de M. Maxime Hardy : Fonds de garantie pour le secteur des arts de la scène
14. 9. Question orale de Mme Rachel Sobry : Censure et culture
15. 10. Question orale de M. Maxime Hardy : Gestion de la crise sanitaire et suivi du protocole sanitaire pour le secteur culturel
16. 11. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Situation du théâtre Poème2
17. 12.1. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Pouvoirs & Dérives
18. 12.2. Question orale de M. Matteo Segers : Rapport scivias sur la place des musiciennces et professionnelles de la musique en Fédération Wallonie-Bruxelles
19. 13. Question orale de Mme Isabelle Emmery : Perspectives pour le secteur de la lecture publique
20. 14. Question orale de M. Matteo Segers : Cartographie du monde de l'Humour
21. 15. Question orale de M. Charles Gardier : Poids du secteur culturel en Fédération Wallonie-Bruxelles (suivi)
22. 16. Question orale de M. Charles Gardier : Fin du moratoire aux investissements dans les infrastructures culturelles (suivi)
23. 17. Question orale de M. Charles Gardier : Fonds de solidarité Live 2020
24. 18. Question orale de Mme Amandine Pavet : Taxe GAFA pour venir en aide au secteur culturel
25. 19. Question orale de Mme Amandine Pavet : Charge administrative dans le secteur culturel

Médias

1. 1. Question orale de M. Benoît Dispa : Place des chaines de la RTBF dans la nouvelle offre Zuny de VOO
2. 2. Question orale de M. Benoît Dispa : Accord entre Google et la presse française sur les droits voisins
3. 3. Question orale de M. Benoît Dispa : Plan de fréquences
4. 4.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Contenus payants sur RTBF Auvio
5. 4.2. Question orale de M. Jori Dupont : Du contenu payant sur Auvio
6. 5.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Cyberharcélement des femmes journalistes
7. 5.2. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Harcèlement et violences envers les professionnelles des médias et l'invisibilisation des expertes
8. 6.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Fonctionnement du tax shelter et améliorations possibles
9. 6.2. Question orale de M. Matteo Segers : Impressions suite à la clôture des auditions sur le TaxShelter
10. 7. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Synergies entre télévisions locales
11. 8. Question orale de M. Olivier Maroy : Fin de Proximag
12. 9. Question orale de M. Jori Dupont : Disparition du personnel statutaire à la RTBF

Droits des femmes

1. 1.1. Question orale de Mme Véronique Durenne : Comité de suivi du Plan Droits des femmes
2. 1.2. Question orale de Mme Véronique Durenne : Conférence interministérielle Droits des femmes

Enfance et Santé

1. 1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Mise en oeuvre de la réforme des milieux d'accueil
2. 2.1. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Transformation des milieux d'accueil
3. 2.2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Enquête de la Fédération des milieux d'accueil de la petite enfance (Femape)
4. 2.3. Question orale de Mme Valérie Delporte : Evolution des places en milieux d'accueil
5. 2.4. Question orale de M. Jori Dupont : Milieux d'accueil de la petite enfance à l'agonie
6. 3.1. Question orale de M. François Desquesnes : Baisse de fréquentation dans l'accueil temps libre
7. 3.2. Question orale de M. Laurent Léonard : Statut des accueillantes extra scolaires
8. 4. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Impact des lignes THT sur la santé des enfants
9. 5. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Vaccin contre la coqueluche
10. 6.1. Question orale de M. Michele Di Mattia : Disparité d'efficience entre les protocoles de vaccination et pénurie de médecins dans les CPMS
11. 6.2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Suivi médical des élèves par les services PSE
12. 6.3. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Déclaration de l'état d'urgence Psycho-Médico-Sociale en FWB
13. 7. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Gestion des cas COVID dans les milieux d'accueil
14. 8. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Suivi des mesures prises en matière de cybercriminalité pédopornographique
15. 9. Question orale de Mme Véronique Durenne : Impact de la fin du travail associatif pour le secteur de l'extrascolaire en Fédération Wallonie-Bruxelles
16. 10. Question orale de Mme Véronique Durenne : Adaptations des participations financières parentales
17. 11. Question orale de Mme Sabine Roberty : Transidentité chez l'enfant

A 14H00

1. 1. Discussion relative au futur contrat de gestion de l'ONE, conformément à l'article 26, § 6 du décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la naissance et de l'enfance
   - désignation d'un Rapporteur
   - discussion
2. 2. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin