Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Introduction

Ordre du jour

DE 09H00 A 12H30

1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2021
Doc 252 (2020-2021) n° 1

- désignation d'un Rapporteur
- exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes
- discussion générale
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement
3. Projet de décret - programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, au fonds écureuil, à WBE, à la Santé, aux Médias, à l'Education permanente, aux bourses d'étude, à la Recherche scientifique et à l'Enseignement obligatoire
Doc 253 (2020-2021) n° 1

- désignation d'un Rapporteur
- exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement
4. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune modifiant l'accord de coopération du 9 décembre 2011 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune en matière de prévention et de lutte contre le dopage dans le sport
Doc. 255 (2020-2021) n°1

- désignation d'un Rapporteur
- discussion
- votes
5. Projet de décret relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention
(Doc. 262 (2020-2021) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
6. Projet de décret relatif à la capacité de placement de la Communauté française pour assurer la mise en oeuvre et le suivi de la surveillance électronique, et au programme-horaire des justiciables condamnés à une peine privative de liberté de trois ans ou moins
(Doc. 261 (2020-2021) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- discussion
- votes
7. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Aide à la jeunesse

1. Question orale de Mme Elisa Groppi : Dégradation du climat social dans l'AMO Parler pour le dire (suivi)

Jeunesse

1. Question orale de M. Mourad Sahli : Carte jeune
2. Question orale de M. André Antoine : Projet Place aux jeunes

Sports

1. Question orale de M. André Antoine : Finale en futsal pour le représentant belge à l'Europe
2. Question orale de M. André Antoine : Stratégie de développement du kayak en FWB
3. Question orale de M. André Antoine : Absence de finale de championnat de Belgique en handball
4. Question orale de M. André Antoine : Danger du " jeu de tête " au football chez les enfants
5. Question orale de M. André Antoine : Conséquences sportives des dernières décisions du Codeco
6. Question orale de M. André Antoine : Etude du SROI, l'Union belge, l'UEFA et l'OMS concernant l'apport du football amateur à l'économie belge
7. Question orale de M. André Antoine : Futur pôle sportif multidisciplinaire
8. Question orale de M. John Beugnies : Difficile statut d'arbitre au sein du foot amateur
9. Question orale de M. John Beugnies : Résultats Bingoal ladies et promotion du sport féminin

Enseignement supérieur

1. Question orale de Mme Alda Greoli : Recours en annulation à l'encontre du décret du 22 octobre 2020
2. Question orale de Mme Margaux De Re : Nouveau guichet unique contre tous types de harcèlement à l'université de Namur
3. Question orale de M. Laurent Agache : Proportion d'étudiants inscrits dans les filières STIM
4. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Accueil des personnes réfugié.e.s ou apatrides par les établissements d'enseignement
5. Question orale de M. Eddy Fontaine : Réalisation de stages pour années diplômantes dans les filières de l'événementiel
6. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Attractivité de la formation en infirmièr.e spécialisé.e
7. Question orale de M. André Antoine : Premier bilan des examens de juin dans les Universités et Hautes-Ecoles
8. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Plagiat dans les établissements d'enseignement supérieur

A 14H00

1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin

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