Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Introduction
Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
- 30 novembre 2021
- Salle Eddy Merckx
- 10:08 - 21:53
Compte rendu
Ordre du jour
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2022 - partim pour les matières qui relèvent des compétences de la commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Doc. 316 (2020-2021) n° 1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
- discussion générale ;
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement.
Doc. 316 (2020-2021) n° 1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
- discussion générale ;
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement.
3. Projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget 2022 - partim pour les matières qui relèvent des compétences de la commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Doc. 317 (2020-2021) n ° 1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement.
Doc. 317 (2020-2021) n ° 1
- désignation d'un rapporteur ;
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
- votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement.
4. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Linard, Vice-Présidente du Gouvernement et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Culture
1. Question orale de Mme Amandine Pavet : Rémunération des artistes plasticiens
2. Question orale de Mme Amandine Pavet : Manque de soutien au secteur culturel non subsidié
3.1. Question orale de Mme Fadila Laanan : Centres culturels - mise à jour du décret
3.2. Question orale de M. Yves Evrard : Reconnaissance des centres culturels
4. Question orale de Mme Amandine Pavet : Charge administrative dans le secteur culturel (suivi)
5. Question orale de Mme Amandine Pavet : Guichet des arts (suivi)