Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
Introduction
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
- 30 novembre 2021
- Hémicycle
- 09:45 - 19:05
Ordre du jour
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2022
(Doc. 316 (2021-2022) n° 1)
- Désignation d'un rapporteur ;
- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- Eventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
- Discussion générale ;
- Examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
- Votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement.
(Doc. 316 (2021-2022) n° 1)
- Désignation d'un rapporteur ;
- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- Eventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes ;
- Discussion générale ;
- Examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission ;
- Votes, conformément à l'article 70, § 3 du Règlement.
3. Projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget 2022
(Doc. 317 (2021-2022) n° 1)
- Désignation d'un rapporteur ;
- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- Discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
- Votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement.
(Doc. 317 (2021-2022) n° 1)
- Désignation d'un rapporteur ;
- Exposé de Mme la ministre Glatigny, partim pour ce qui concerne ses compétences ;
- Discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission ;
- Votes, conformément à l'article 70, § 6 du Règlement.
5. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
Aide à la jeunesse
1. Question orale de Mme Alda Greoli : Mise en échec des décisions des juges pour les mineurs FQI de la jeunesse francophones
Sports
1. Question orale de M. André Antoine : Promotion du Powerchair Football et le soutien à la FéMA
2. Question orale de M. André Antoine : Réforme fiscale du football professionnel
3. Question orale de M. André Antoine : Sauvetage de l'Excelsior de Mouscron
4. Question orale de M. André Antoine : Résultats de l'enquête de CASES
5. Question orale de M. André Antoine : Recrutements complémentaires d'agents au sein des centres Adeps
Enseignement supérieur, de Promotion sociale, Recherche scientifique, Hôpitaux universitaires
1. Question orale de M. André Antoine : Place trop peu importante de la femme dans le numérique et les études des TIC