Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Introduction
Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
- 11 janvier 2022
- Salle Eddy Merckx
- 10:14 - 15:46
Ordre du jour
1. Ordre des travaux
2. Plan Education aux médias du Gouvernement
Doc. 330 (2021-2022) n° 1
- Présentation par Mme la ministre Linard ;
- échange de vues.
Doc. 330 (2021-2022) n° 1
- Présentation par Mme la ministre Linard ;
- échange de vues.
3. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Linard, Vice-Présidente du gouvernement et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Médias
1. Question orale de M. Benoît Dispa : Avis du CSA relatifs au contrôle des distributeurs
2. Question orale de M. Charles Gardier : Rémunération des artistes via les droits voisins (pétition Playright et Directive Copyright)
3.1. Question orale de M. Laurent Devin : Journalistes agressés, démocratie en danger : le point sur les mesures de protection à l'égard des journalistes
3.2. Question orale de M. Jori Dupont : Agression d'un journaliste de la RTBF
4. Question orale de Mme Rachel Sobry : Discrimination dans les médias selon le rapport annuel 2020 d'Unia
5. Question orale de M. Olivier Maroy : Avancement des travaux au sein du CCA concernant la chronologie des médias
6. Question orale de M. Hervé Cornillie : Accessibilité du contenu en ligne des médias publics
7.1. Question orale de Mme Fadila Laanan : Radios indépendantes
7.2. Question orale de M. Jori Dupont : Radios indépendantes en danger
7.3. Question orale de M. Olivier Maroy : Aide aux radios indépendantes face au passage au DAB+
8.1. Question orale de Mme Fadila Laanan : Médias de proximité
8.2. Question orale de M. Jori Dupont : Avenir des télévisions locales
8.3. Question orale de M. Jori Dupont : Tensions entre les médias de proximité et la RTBF
Culture
1.1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre du PECA
1.2. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Spectacles dans les écoles
2. Question orale de M. Olivier Bierin : Subvention education permanente du centre Jean Gol
3. Question orale de M. Sadik Köksal : Questions sur le Code de respect des usagers culturels
4. Question orale de Mme Fadila Laanan : Embouteillages au niveau de la création artistique
5. Question orale de M. Matteo Segers : Futures reconnaissances en arts de la scène
6.1. Question orale de M. Matteo Segers : Un futur pour la culture
6.2. Question orale de M. Maxime Hardy : Projets 'Un futur pour la Culture'
6.3. Question orale de Mme Amandine Pavet : Retard concernant le 2e appel à projets Un futur pour la culture
7. Question orale de M. Benoît Dispa : Avant-projet de décret relatif à la conservation et à la valorisation des archives d'intérêt patrimonial
8. Question orale de M. Charles Gardier : Réunions de la Commission des infrastructures culturelles (suivi
Enfance et Santé
1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Cellule de veille de l'ONE
2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Accueil extrascolaire : condition de réussite de la réforme des rythmes scolaires
3. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Avenir des SASPE
4. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Fermeture relative aux institutions dispensant des cours, qui sont ou non assimilées à des écoles
5. Question orale de M. François Bellot : Actions de lutte contre les abus sur les enfants dans le cadre de leurs loisirs
6. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Risques pour la survie du bébé d'une femme enceinte infectée par le coronavirus
Droits des femmes
1. Question orale de Mme Amandine Pavet : Reconnaissance de 5 collectifs actifs dans la lutte contre les violences faites aux femmes