Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Ordre du jour

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Proposition de motion visant à initier une procédure de conflit d'intérêt concernant le projet de loi portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé (Doc. parl., Ch., 55/2320) et plus particulièrement son article 69 (ancien article 87)
   
   (Doc. 332 (2021-2022) n°1)
   
   Rapporteur(s) : M. Casier, Mme Kapompole
   
   - Poursuite de la discussion ;
   - Votes.
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1. 1. Question orale de M. Michaël Vossaert : Attribution de numéro INAMI et filtre en médecine - Nouveaux éléments
2. 3. Proposition de décret modifiant le décret du 12 décembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination et visant à lutter contre les violences sexuelles sur les campus
   
   (Doc. 359 (2021-2022) n°1)
   
   - Désignation d'un rapporteur ;
   - Discussion ;
   - Votes.
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3. 4. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
   

Transversale

1. 1. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Utilisation et l'évaluation du test genre

Enseignement supérieur, de Promotion sociale, Recherche scientifique, Hôpitaux universitaires

1. 1.1. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Orientation des élèves entre l'enseignement secondaire et l'enseignement supérieur
2. 1.2. Question orale de M. Manu Disabato : Conséquences de la pandémie sur les apprentissages des étudiants de première année
3. 2. Question orale de M. Manu Disabato : Réforme des rythmes académiques
4. 3. Question orale de M. Kalvin Soiresse Njall : Equivalence des diplômes
5. 4. Question orale de M. Michele Di Mattia : Dispositifs d'accompagnement dans l'enseignement de promotion sociale
6. 5.1. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Extension du réseau des personnes contact-genre
7. 5.2. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Implémentation du premier Centre de Référence dans la lutte contre le harcèlement
8. 6.1. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Nécessaire assouplissement de la procédure d'équivalence des diplômes pour les étudiants fuyant l'Ukraine
9. 6.2. Question orale de Mme Anouk Vandevoorde : Suivi : accueil des étudiants fuyant la guerre en Ukraine
10. 7. Question orale de M. André Antoine : Développement d'un cursus en intelligence artificielle
11. 8. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la FWB aux étudiants entrepreneurs
12. 9. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Suivi de la résolution pour une responsabilité partagée de la contraception
13. 10. Question orale de M. Nicolas Tzanetatos : Effet Matilda
14. 11. Question orale de Mme Anouk Vandevoorde : Explosion du coût de la vie et lutte contre la précarité étudiante
15. 12. Question orale de Mme Anouk Vandevoorde : Suivi : réussite fixée à 14/20 dans l'enseignement supérieur
16. 13. Question orale de M. Manu Disabato : Géologie désertée par les étudiant.e.s universitaires
17. 14. Question orale de Mme Alda Greoli : 5 millions d'euros pour soutenir les chercheurs dans l'obtention de fonds européens
18. 15. Question orale de Mme Alda Greoli : Reconnaissance automatique des diplômes dans l'Espace européen de l'Enseignement supérieur (suivi)
19. 16. Question orale de Mme Alda Greoli : Programme Erasmus Belgica
20. 17.1. Question orale de M. Manu Disabato : Population grandissante des étudiants français dans l'enseignement supérieur
21. 17.2. Question orale de Mme Alda Greoli : Etudiants français en faculté de pharmacie
22. 18. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Recherche scientifique sur les maladies 'Neurodégénératives à survenue précoce'

Aide à la jeunesse

1. 1.1. Question orale de M. Nicolas Tzanetatos : Rapport d'évaluation du décret du 18 janvier 2018 portant le code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
2. 1.2. Question orale de M. Mourad Sahli : Evaluation du décret code de la prévention, de l'Aide à la jeunesse et de la protection de la Jeunesse
3. 2. Question orale de M. Nicolas Tzanetatos : Jeunes en errance
4. 3. Question orale de M. René Collin : Prise en charge en aide à la jeunesse au-delà de 18 ans
5. 4. Question orale de Mme Anouk Vandevoorde : Suivi : accueil des MENA ukrainiens

Maisons de justice

1. 1. Question orale de Mme Alda Greoli : Nouveau report de la réforme du juge d'application de peines ?
2. 2. Question orale de M. Nicolas Tzanetatos : Logement des ex-détenus

Jeunesse

1. 1. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Quatrième dérapage d'Ecolo J en deux ans
2. 2. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Problématique de l'alcool chez les jeunes ; ouverture d'une polyclinique en Flandre
3. 3.1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Réunion du 25 mars concernant le soutien aux mouvements de jeunesse dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
4. 3.2. Question orale de M. Nicolas Janssen : Pénurie des endroits de camps des mouvements de jeunesse

Sports

1. 1. Question orale de Mme Françoise Schepmans : Problématique du club de basket Ganshoren Dames
2. 2. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Sport-école
3. 3.1. Question orale de M. Christophe Clersy : Coupe du monde de football au Qatar
4. 3.2. Question orale de M. André Antoine : Réaction de la FWB au retrait de nombreux sponsors des Diables rouges
5. 4. Question orale de M. Thierry Witsel : Reconnaissance du padel
6. 5. Question orale de M. Thierry Witsel : Protection des arbitres face aux insultes et aux menaces
7. 6. Question orale de M. René Collin : Subventionnement des centres sportifs locaux pendant les travaux de rénovation de leur piscine
8. 7. Question orale de M. Thierry Witsel : Violence : Jeu et Set dans le match
9. 8. Question orale de M. Thierry Witsel : Cours Adeps en ligne
10. 9. Question orale de M. André Antoine : Avenir du Centre sportif la Sapinette à Mons
11. 10. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Pourcentage de femmes présentes dans les CA des fédérations sportives
12. 11. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la FWB au spécial Olympics
13. 12. Question orale de M. Thierry Witsel : Changements de système de points de l'AFT