Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
Introduction
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
- 14 novembre 2022
- Hémicycle
- 14:00 - 17:27
Ordre du jour
1. Ordre des travaux
3. Examen conjoint
1. Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française (Doc. 461 (2022-2023) n°1)
Rapporteurs : MM. Fontaine et Dodrimont
2. Proposition de résolution relative au soutien aux clubs sportifs labellisés et à la formation des jeunes
(Doc. 235 (2020-2021) n°1)
Rapporteurs : MM. Fontaine et Dodrimont
(Doc. 235 (2020-2021) n°1)
Rapporteurs : MM. Fontaine et Dodrimont
4. A PARTIR DE 16H30 - Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE PROMOTION SOCIALE, RECHERCHE SCIENTIFIQUE, HOPITAUX UNIVERSITAIRES
1. Question orale de M. Matteo Segers : Formation et accompagnement en Ecoles artistiques supérieures pour l'obtention du statut d'artiste
2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Partenariat entre l'UCLouvain et Sabca Technologies
3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Fusion entre l'UCLouvain et l'Université Saint-Louis Bruxelles (suivi)
4. Question orale de M. Michel de Lamotte : Statut des étudiants-représentants (suivi)
5.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Réforme des rythmes académiques dans le supérieur (suivi)
5.2. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Réforme du calendrier académique
5.3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Nouveaux rythmes scolaires et impact sur le transport des étudiants du supérieur
5.4. Question orale de M. Martin Casier : Etat des lieux des réflexions autour de la réforme des rythmes académiques
6. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Grève du 9 novembre
7. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Etudiants et doctorants chinois bénéficiaires des bourses du China Scholarship Council
8. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Ajout du Liban sur la liste des pays visés par l'exemption des droits majorés
9. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Résultats de l'enquête UniSAFE sur les violences sexistes et sexuelles en milieu universitaire
10. Question orale de M. Michel de Lamotte : Réforme de l'expérimentation animale et recherche scientifique (suivi)
11. Question orale de M. Michel de Lamotte : Politique d'inclusion des personnes en situation de handicap dans la recherche scientifique
12. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Cohérence entre la réforme de la formation initiale des enseignants et les référentiels du tronc commun
13.1. Question orale de M. Martin Casier : Pétition de la FEF pour lutter contre l'augmentation du coût de la vie et des études
13.2. Question orale de M. John Beugnies : Mobilisation étudiante à l'occasion de la Journée internationale de l'étudiant
14. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Transidentité et diplôme de l'Enseignement supérieur
15. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Création de la fondation Warocqué pour la recherche médicale en Hainaut
16. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Création et protection du statut d'étudiante enceinte et jeune parent
17. Question orale de M. François Bellot : Conséquences des classements mondiaux des Universités
18. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : 10ième anniversaire de l'Eurometropolitan e-Campus et promotion des 'structures collectives d'enseignement supérieur dédiées aux activités de formation continue et d'apprentissage tout au long de la vie'
19. Question orale de M. André Antoine : Intégration des sourds et malentendants dans l'enseignement supérieur grâce au nouveau dictionnaire de la langue des signes
20. Question orale de M. André Antoine : Suite de la décision de la Cour constitutionnelle relative à l'Enseignement supérieur artistique
Aide à la jeunesse
1. Question orale de M. René Collin : Création des postes de coordinateur de zone
2. Question orale de M. Sadik Köksal : Quota d'éducateurs - la difficulté de recrutement des services résidentiels généraux (SRG)
3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Placement d'une jeune dans un centre d'hébergement pour adultes
4.1. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Manque de places d'accueil et d'hébergement à Bruxelles - état des lieux et perspectives
4.2. Question orale de M. Matthieu Daele : Manque de places d'accueil pour les mineurs en danger
5. Question orale de M. Mourad Sahli : Crise de l'accueil : où sont les 500 places promises ?
Jeunesse
1.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Mise en place de l'extrait de casier judiciaire dans le secteur jeunesse
1.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Réforme du secteur jeunesse : Bonne gouvernance des associations de jeunesse
1.3. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Nouvel Avant-Projet de décret Jeunesse
1.4. Question orale de M. Michel de Lamotte : Réforme des décrets relatif aux Centres de Jeunes et relatif aux Organisations de Jeunesse
Sports
1. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Avis du CSS sur les dossiers de reconnaissance AFP et AFT
2. Question orale de Mme Rachel Sobry : Tabou des menstruations chez les sportives
3. Question orale de M. Christophe Clersy : Drame sur le rallye du condroz
4. Question orale de M. Olivier Maroy : Organisation de la Coupe du monde 2026 de hockey sur gazon par la Belgique
5. Question orale de M. Christophe Clersy : Violations potentielles du RGPD de la part du logiciel STRAVA
6. Question orale de M. Christophe Clersy : Coupe du monde au Qatar : indemnisations des travailleurs tués et blessés sur les chantiers
7.1. Question orale de M. André Antoine : Refus de la Province du Brabant wallon de soutenir financièrement les clubs sportifs
7.2. Question orale de M. John Beugnies : Aides au monde du sport pour faire face à la crise énergétique
8. Question orale de M. John Beugnies : Travaux de rénovation dans les centres Adeps