Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Introduction

Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
- 28 mars 2023
- Salle Eddy Merckx
- 10:00 - 16:58
Ordre du jour
DE 10H00 A 12H30
1. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Linard, Vice-Présidente du gouvernement et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Transversal
1. Question orale de M. Benoît Dispa : Répartition et utilisation des enveloppes du Plan national belge pour la Reprise et la Résilience (PRR) pour la Culture et l'Enfance
Culture
1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Dysfonctionnements du Service général de l'éducation permanente
2.1. Question orale de M. Dimitri Legasse : Suivi de la situation du rachat du Waux-Hall
2.2. Question orale de M. André Antoine : Suites des négociations relatives au rachat des parts du Waux-hall de la FWB par la Ville de Nivelles
3. Question orale de M. Eddy Fontaine : Rénovation des infrastructures culturelles (suivi)
4. Question orale de M. André Antoine : Promotion de la fête de la musique en Fédération Wallonie-Bruxelles
5. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Appel à projets culturels entre opérateurs des communautés française et flamande
6. Question orale de M. André Antoine : Premier bilan de l'édition 2023 de "La Langue française en fête"
7. Question orale de M. Michel de Lamotte : Situation de l'ASBL Trésor Saint-Lambert
8.1. Question orale de M. André Antoine : Possible augmentation de la TVA de 6 à 9% sur les livres et son impact sur la lecture en FWB
8.2. Question orale de M. Benoît Dispa : Impact de la réforme fiscale sur le secteur du livre
8.3. Question orale de M. Olivier Maroy : Projet de mutualisation de la distribution par des éditeurs belges du livre et le projet de hausse de la TVA
9.1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Situation des musées en province de Luxembourg
9.2. Question orale de M. Sadik Köksal : Changement de catégorie de certains musées luxembourgeois
10. Question orale de M. Sadik Köksal : Coût des formations de la FWB à destination des bibliothécaires
11. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Activités de la Cellule Architecture
12.1. Question orale de Mme Amandine Pavet : Projet de décret modifiant le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle (suivi)
12.2. Question orale de Mme Fadila Laanan : Nouvelle Gouvernance culturelle : état d'avancement des discussions en Gouvernement au sujet de la révision du décret
13. Question orale de M. Charles Gardier : Intégration de l'humour
14.1. Question orale de M. Matteo Segers : Processus de renouvellement des contrats-programmes en arts de la scène
14.2. Question orale de M. Benoît Dispa : Cadre budgétaire réservé au secteur des Arts de la Scène
15. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Accessibilité et sécurité sur les lieux festifs
16. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : Musées sur prescription - possibilités d'étendre le projet à l'échelle de la Fédération Wallonie-Bruxelles ?
Médias
1. Question orale de Mme Véronique Durenne : Deepfakes
2. Question orale de M. Olivier Maroy : Interdiction de TikTok par le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
3.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Plan d'économies chez RTL Belgium
3.2. Question orale de M. Maxime Hardy : Etat des échanges avec RTL et attribution des fréquences radio
4.1. Question orale de M. André Antoine : Impact budgétaire SEC du nouveau bâtiment de la RTBF pour les finances de la FWB
4.2. Question orale de M. François Bellot : Futur bâtiment « Media Square » de la RTBF
4.3. Question orale de Mme Sabine Roberty : RTBF - sortie de terre de Media Square
5.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Derniers éléments dans le dossier du malaise à la RTBF
5.2. Question orale de Mme Alice Bernard : Mal-être à la RTBF (suivi)
5.3. Question orale de Mme Fadila Laanan : Suivi de vos échanges avec la RTBF et aux actions pour renforcer le bien-être au travail
6. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Fête du Court Métrage
7. Question orale de M. Olivier Maroy : Nouveaux taux de contribution des éditeurs à la production audiovisuelle
8.1. Question orale de M. Benoît Dispa : Avant-projet de décret relatif au soutien de la presse écrite périodique non commerciale
8.2. Question orale de M. Jori Dupont : Vers la disparition des revues intellectuelles et de débat
9. Question orale de M. Olivier Maroy : Espaces publicitaires à la RTBF pour les annonceurs écoresponsables
10. Question orale de M. Philippe Courard : Modalités d'encadrement des dépenses occasionnées par la RTBF dans le cadre des missions requérant un déplacement à l'étranger
11. Question orale de Mme Amandine Pavet : Grève pour les droits des femmes le 8 mars
Droits des femmes
1.1. Question orale de Mme Véronique Durenne : Endométriose
1.2. Question orale de Mme Sabine Roberty : Endométriose
2. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Bilan de la 67e session de la CSW
3. Question orale de Mme Sabine Roberty : Etude et évaluation sur la pratique et la législation de l'interruption volontaire de grossesse (IVG) en Belgique
Enfance et Santé
1. Question orale de M. Mourad Sahli : Réforme des milieux d'accueil de la petite enfance - suivi
2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Situation des services de garde d'enfants malades
3. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Santé auditive des enfants
4. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Situation des équipes de SOS Enfants
5. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Hausse de la scarification chez les adolescents
6. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Situation financière des Milieux d'accueil agréés subventionnés et lettre ouverte du secteur
7. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Rapport alarmant des associations ECPAT et Défense des Enfants International concernant l'exploitation sexuelle des mineurs
8. Question orale de M. François Bellot : Manque d'activité physique des adolescents
9. Question orale de M. Jori Dupont : Interdiction de la taxe tartine et réforme de l'accueil temps libre
10. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Mort subite du nourrisson
11. Question orale de M. Mourad Sahli : Précarité alimentaire infantile
12. Question orale de M. Jori Dupont : Un permis pour être parent : une idée dangereuse
A 14H00
1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin