Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes

Ordre du jour

DE 10H00 A 12H30

1. 1. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Linard, Vice-Présidente du gouvernement et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes

Transversal

1. 1. Question orale de M. Benoît Dispa : Répartition et utilisation des enveloppes du Plan national belge pour la Reprise et la Résilience (PRR) pour la Culture et l'Enfance

Culture

1. 1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Dysfonctionnements du Service général de l'éducation permanente
2. 2.1. Question orale de M. Dimitri Legasse : Suivi de la situation du rachat du Waux-Hall
3. 2.2. Question orale de M. André Antoine : Suites des négociations relatives au rachat des parts du Waux-hall de la FWB par la Ville de Nivelles
4. 3. Question orale de M. Eddy Fontaine : Rénovation des infrastructures culturelles (suivi)
5. 4. Question orale de M. André Antoine : Promotion de la fête de la musique en Fédération Wallonie-Bruxelles
6. 5. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Appel à projets culturels entre opérateurs des communautés française et flamande
7. 6. Question orale de M. André Antoine : Premier bilan de l'édition 2023 de "La Langue française en fête"
8. 7. Question orale de M. Michel de Lamotte : Situation de l'ASBL Trésor Saint-Lambert
9. 8.1. Question orale de M. André Antoine : Possible augmentation de la TVA de 6 à 9% sur les livres et son impact sur la lecture en FWB
10. 8.2. Question orale de M. Benoît Dispa : Impact de la réforme fiscale sur le secteur du livre
11. 8.3. Question orale de M. Olivier Maroy : Projet de mutualisation de la distribution par des éditeurs belges du livre et le projet de hausse de la TVA
12. 9.1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Situation des musées en province de Luxembourg
13. 9.2. Question orale de M. Sadik Köksal : Changement de catégorie de certains musées luxembourgeois
14. 10. Question orale de M. Sadik Köksal : Coût des formations de la FWB à destination des bibliothécaires
15. 11. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Activités de la Cellule Architecture
16. 12.1. Question orale de Mme Amandine Pavet : Projet de décret modifiant le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle (suivi)
17. 12.2. Question orale de Mme Fadila Laanan : Nouvelle Gouvernance culturelle : état d'avancement des discussions en Gouvernement au sujet de la révision du décret
18. 13. Question orale de M. Charles Gardier : Intégration de l'humour
19. 14.1. Question orale de M. Matteo Segers : Processus de renouvellement des contrats-programmes en arts de la scène
20. 14.2. Question orale de M. Benoît Dispa : Cadre budgétaire réservé au secteur des Arts de la Scène
21. 15. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Accessibilité et sécurité sur les lieux festifs
22. 16. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : Musées sur prescription - possibilités d'étendre le projet à l'échelle de la Fédération Wallonie-Bruxelles ?

Médias

1. 1. Question orale de Mme Véronique Durenne : Deepfakes
2. 2. Question orale de M. Olivier Maroy : Interdiction de TikTok par le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
3. 3.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Plan d'économies chez RTL Belgium
4. 3.2. Question orale de M. Maxime Hardy : Etat des échanges avec RTL et attribution des fréquences radio
5. 4.1. Question orale de M. André Antoine : Impact budgétaire SEC du nouveau bâtiment de la RTBF pour les finances de la FWB
6. 4.2. Question orale de M. François Bellot : Futur bâtiment « Media Square » de la RTBF
7. 4.3. Question orale de Mme Sabine Roberty : RTBF - sortie de terre de Media Square
8. 5.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Derniers éléments dans le dossier du malaise à la RTBF
9. 5.2. Question orale de Mme Alice Bernard : Mal-être à la RTBF (suivi)
10. 5.3. Question orale de Mme Fadila Laanan : Suivi de vos échanges avec la RTBF et aux actions pour renforcer le bien-être au travail
11. 6. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Fête du Court Métrage
12. 7. Question orale de M. Olivier Maroy : Nouveaux taux de contribution des éditeurs à la production audiovisuelle
13. 8.1. Question orale de M. Benoît Dispa : Avant-projet de décret relatif au soutien de la presse écrite périodique non commerciale
14. 8.2. Question orale de M. Jori Dupont : Vers la disparition des revues intellectuelles et de débat
15. 9. Question orale de M. Olivier Maroy : Espaces publicitaires à la RTBF pour les annonceurs écoresponsables
16. 10. Question orale de M. Philippe Courard : Modalités d'encadrement des dépenses occasionnées par la RTBF dans le cadre des missions requérant un déplacement à l'étranger
17. 11. Question orale de Mme Amandine Pavet : Grève pour les droits des femmes le 8 mars

Droits des femmes

1. 1.1. Question orale de Mme Véronique Durenne : Endométriose
2. 1.2. Question orale de Mme Sabine Roberty : Endométriose
3. 2. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Bilan de la 67e session de la CSW
4. 3. Question orale de Mme Sabine Roberty : Etude et évaluation sur la pratique et la législation de l'interruption volontaire de grossesse (IVG) en Belgique

Enfance et Santé

1. 1. Question orale de M. Mourad Sahli : Réforme des milieux d'accueil de la petite enfance - suivi
2. 2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Situation des services de garde d'enfants malades
3. 3. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Santé auditive des enfants
4. 4. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Situation des équipes de SOS Enfants
5. 5. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Hausse de la scarification chez les adolescents
6. 6. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Situation financière des Milieux d'accueil agréés subventionnés et lettre ouverte du secteur
7. 7. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Rapport alarmant des associations ECPAT et Défense des Enfants International concernant l'exploitation sexuelle des mineurs
8. 8. Question orale de M. François Bellot : Manque d'activité physique des adolescents
9. 9. Question orale de M. Jori Dupont : Interdiction de la taxe tartine et réforme de l'accueil temps libre
10. 10. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Mort subite du nourrisson
11. 11. Question orale de M. Mourad Sahli : Précarité alimentaire infantile
12. 12. Question orale de M. Jori Dupont : Un permis pour être parent : une idée dangereuse

A 14H00

1. 1. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin