Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Introduction

Ordre du jour

1. Ordre des travaux

3. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons du Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Sports

1. Question orale de M. Pierre Kompany : Sensibilisation à l'alcool et campagne de prévention pour le sport et les sportifs
2.1. Question orale de M. Pierre Kompany : Exclusion des femmes transgenres des épreuves féminines d'athlétisme
2.2. Question orale de M. David Weytsman : Echange entre la Ministre et la Ligue Belge Francophone d'Athlétisme, au sujet de la création éventuelle d'une catégorie spécifique pour les sportifs transgenres
3.1. Question orale de M. Pierre Kompany : Équipes cyclistes en Fédération Wallonie-Bruxelles
3.2. Question orale de M. André Antoine : Manque de soutien de la FWB aux équipes de VTT
3.3. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au cyclisme wallon
4. Question orale de M. Eddy Fontaine : Recours introduit par l'AFPadel auprès du Conseil Supérieur des Sports
5. Question orale de Mme Rachel Sobry : Scènes de violence dans le foot amateur
6.1. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Aides financières pour les championnats mondiaux de cyclisme en 2030
6.2. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à la candidature de Bruxelles pour organiser les championnats du monde cyclistes sur route en 2030
7.1. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Aide énergétique aux clubs sportifs
7.2. Question orale de M. John Beugnies : Crise énergétique : évaluation de la situation des clubs sportifs et des aides gouvernementales
8.1. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Conclusions du réviseur concernant la LBFA
8.2. Question orale de M. Christophe Clersy : Audit mené au sein de la LBFA
9. Question orale de M. Philippe Dodrimont : Organisation de tests de recrutement dans les clubs de foot
10. Question orale de M. André Antoine : Label Adeps Communes Sportives
11. Question orale de M. André Antoine : Lutte contre le dopage dans le cyclisme
12. Question orale de M. André Antoine : Participation et promotion des gymnastes francophones aux Mondiaux de gymnastique 2023 à Anvers
13. Question orale de M. André Antoine : Position de la Fédération Wallonie-Bruxelles face à la participation ou non des athlètes russes à de grandes participations sportives internationales
14. Question orale de M. André Antoine : Préparation des athlètes francophones aux Jeux Olympiques de 2024
15. Question orale de M. Christophe Clersy : Sport sur ordonnance
16. Question orale de M. Christophe Clersy : Présidence belge de l'Union européenne - compétence sport
17. Question orale de M. Christophe Clersy : Violations potentielles du RGPD de la part du logiciel STRAVA
18. Question orale de M. Christophe Clersy : Observatoire de l'éthique
19. Question orale de M. Eddy Fontaine : Développement du sport étude en FWB

Aide à la jeunesse

1.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Evolution du centre pour mineurs déssaisis
1.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Situation du CCMD de Saint-Hubert
1.3. Question orale de M. Sadik Köksal : Baisse de population du centre communautaire pour mineurs dessaisis (CCMD)
2. Question orale de M. Nicolas Tzanetatos : Suivi du rapport d'évaluation du décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la révention, de l'Aide à la jeunesse et de la Protection de la jeunesse
3. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Manque de moyens de certains centres d'hébergement
4. Question orale de M. John Beugnies : Des jeunes mineurs se prostituent pour ne pas dormir dehors
5. Question orale de M. Sadik Köksal : Accompagnement et hébergement à la demande du jeune

Maisons de justice

1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Mise en oeuvre du décret urgences collectives
2. Question orale de M. Laurent Heyvaert : Evaluation du suivi des victimes du drame de Strepy
3. Question orale de M. Laurent Heyvaert : Suivi des victimes des attentats de Bruxelles lors du procès
4. Question orale de M. Laurent Heyvaert : Suivi des personnes portant un bracelet

Jeunesse

1. Question orale de M. Mourad Sahli : Conclusions du colloque « Les jeunes face au cyberharcèlement »
2.1. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au mouvement du patro
2.2. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Situation compliquée des mouvements de jeunesse à trouver un endroit de camp
3. Question orale de M. André Antoine : Implication des services de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans la réussite du salon "Etre Jeune en BW"
4. Question orale de M. Sadik Köksal : Accessibilité des structures de jeunesse et des maisons de justice
5. Question orale de M. Sadik Köksal : Impact de la réforme ATL sur le secteur de la Jeunesse - suivi

Enseignement supérieur, de Promotion sociale, Recherche scientifique, Hôpitaux universitaires

1. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Financement du master en médecine à l'UMons en codiplomation avec l'ULB, quelles conséquences pour les étudiants ?
2.1. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Scandale à HEC Liège
2.2. Question orale de Mme Amandine Pavet : Un assistant à HEC Liège filmait les étudiantes et membres du personnel à leur insu
3.1. Question orale de M. Benoît Dispa : Première belge - un bachelier de gestion de crise à Namur
3.2. Question orale de M. François Bellot : Création d'un nouveau bachelier de « Conseiller en gestion de crise »
4. Question orale de M. Olivier Maroy : Formation des futurs médecins face aux cas de violences conjugales et collaborations entre MJ et hôpitaux
5. Question orale de Mme Diana Nikolic : Conseil des Hôpitaux universitaires
6. Question orale de M. Kalvin Soiresse Njall : Equivalences des diplômes en enseignement supérieur (suivi)
7. Question orale de M. Michel de Lamotte : Évaluation de l'aide à la réussite dans le supérieur
8.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Inauguration de la Maison des langues à Louvain-la-Neuve
8.2. Question orale de M. André Antoine : Implication de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans la Maison des Langues à Louvain-la-Neuve
9. Question orale de M. Michel de Lamotte : Absence de règlement disciplinaire à l'Académie royale de Belgique (suivi)
10. Question orale de M. André Antoine : Reconnaissance par la Fédération Wallonie-Bruxelles de la responsabilité des étudiants lors de leurs activités folkloriques
11. Question orale de M. Martin Casier : Harmonisation des pratiques « minimales » des conseils sociaux dont l'octroi de repas à prix modéré pour tous les étudiant(e)s
12. Question orale de M. Mourad Sahli : Difficultés rencontrées par les hôpitaux universitaires
13. Question orale de M. André Antoine : Développement de l'esprit d'entrepreneuriat dans l'enseignement
14. Question orale de M. André Antoine : Méthodes initiées par les universités et hautes écoles pour aider les jeunes étudiants dans leurs révisions
15. Question orale de M. André Antoine : Perspectives d'avenir de l'enseignement à distance en Fédération Wallonie-Bruxelles
16. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : Adaptation et extension des dispositifs visant à la transparence des établissements non-reconnus
17. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Déclaration de Bruxelles Formation sur les équivalences de diplôme
18.1. Question orale de M. Martin Casier : Vers une diversification des publics accueillis au sein des internats
18.2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Création de logements étudiants
19.1. Question orale de M. Matteo Segers : Assurer la formation des enseignants au Parcours d'éducation culturel et artistique(PECA)
19.2. Question orale de M. Matteo Segers : Devoirs et formation des enseignants
19.3. Question orale de M. Matteo Segers : Sanction dans la formation initiale des enseignants
20. Question orale de M. John Beugnies : Manque d'appareils d'imagerie médicale
21. Question orale de M. Martin Casier : Formation des enseignants de l'enseignement supérieur à l'enseignement inclusif
22. Question orale de M. Martin Casier : Enseignement supérieur inclusif : problématique du diagnostic
23. Question orale de M. Martin Casier : Pour une politique volontariste en matière de transition écologique et de développement durable dans l'enseignement supérieur
24. Question orale de M. Martin Casier : Accompagnement des chercheurs présentant un handicap
25. Question orale de M. Martin Casier : Opportunité d'une réforme de la formation initiale des kinésithérapeutes
26. Question orale de M. Martin Casier : Arrêt de la Cour de Justice de l'Union Européenne concernant l'application du RGPD à la diffusion en direct des cours par vidéoconférence

A 14H00

3. Audition de Mme Caty Duykaerts, directrice de la Cellule exécutive de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'Enseignement supérieur (AEQES)

- désignation d'un rapporteur
- échange de vues

5. Poursuite de l'ordre du jour de la réunion du matin

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