Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Introduction
Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
- 6 juin 2023
- Salle Eddy Merckx
- 10:00 - 16:14
Ordre du jour
1. Ordre des travaux
2. Désignation d'un(e) vice-président(e) (art.19 §3 du règlement)
3. Interpellation (art. 78 du règlement) et questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Linard, vice-présidente du gouvernement et ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Transversal
1. Interpellation de M. André Antoine : Réponse du gouvernement fédéral aux doléances exprimées par la Fédération Wallonie-Bruxelles concernant l'agression fiscale annoncée sur le patrimoine des associations sans but lucratif
Culture
1. Question orale de M. François Bellot : Intérêt de recenser le patrimoine artistique des espaces publics de la Fédération Wallonie-Bruxelles sur une application
2. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Rôle des opérateurs culturels dans la sensibilisation à la lecture chez les jeunes publics
3. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Biennale des arts visuels de Venise
4.1. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Evénement "Namur en mai" et subventionnement des arts dans l'espace public
4.2. Question orale de M. André Antoine : Garanties financières apportées par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour pérenniser Namur en Mai
5.1. Question orale de M. André Antoine : Désignation d'un avocat par la Ville de Nivelles pour le rachat des parts de la Fédération Wallonie-Bruxelles du Waux-Hall
5.2. Question orale de M. Dimitri Legasse : Suivi de la situation du rachat du Waux-Hall de Nivelles Elément neuf (à titre conservatoire): réunion de négociation annoncée le 30.05.2023
6. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'opération Scène de villages
7. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au spectacle Lucrèce Borgia dans les ruines de Villers-la-Ville
8. Question orale de M. Charles Gardier : Résultats d'audience de la Semaine de la Musique Belge 2023
9. Question orale de Mme Fadila Laanan : Rémunération des artistes plasticiens - projet pilote (suivi)
10.1. Question orale de Mme Fadila Laanan : Un Futur pour la Culture (suivi)
10.2. Question orale de M. Matteo Segers : Droits de monstration en arts plastiques (suivi)
11. Question orale de M. Eric Lomba : Bilan et perspectives du FRAJA et aides aux jeunes artistes
12. Question orale de M. Eric Lomba : Mesures de soutien aux opérateurs culturels suite aux inondations
13. Question orale de M. Michele Di Mattia : Implication des villes et communes dans le contrat-cadre pour la filière du livre - suivi
14. Question orale de M. Benoît Dispa : Parcours d'éducation culturelle et artistique (PECA) - suivi
15. Question orale de M. Benoît Dispa : Décret « Diffusion artistique » - suivi
16. Question orale de M. Benoît Dispa : Aides aux projets de développement
17. Question orale de Mme Amandine Pavet : Explosion des prix des concerts
18. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Soutien de la Fédération aux centres culturels
Médias
1. Question orale de M. Olivier Maroy : Prochaine interdiction de la publicité pour les jeux de hasard
2. Question orale de M. Olivier Maroy : Réforme des procédures au Conseil de déontologie journalistique
3.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Rapport annuel 2022 du CSA
3.2. Question orale de Mme Sabine Roberty : Point sur le rapport annuel du CSA
4. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Professeurs influenceurs
5. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Négociations sur le refinancement de Télé MB par les communes
6. Question orale de Mme Fadila Laanan : Soutien européen face à la puissance des plateformes et indépendance des médias
7. Question orale de M. Jori Dupont : Mal-être à la RTBF (suivi)
8. Question orale de Mme Margaux De Re : Prise de parole du parti d'extrême droite "Chez Nous" dans le JT de la RTBF
Droits des femmes
1.1. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Subsidiation de l'ASBL Z ! et de son plan SACHA
1.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Plan SACHA pour les soirées étudiantes
1.3. Question orale de Mme Margaux De Re : Renforcement du soutien au plan SACHA
2. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Prise en charge des mamans adolescentes
3.1. Question orale de Mme Sabine Roberty : Prévention contre les mutilations génitales féminines
3.2. Question orale de Mme Véronique Durenne : Campagne de sensibilisation de l'excision
Enfance et Santé
1. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Répercussions des rythmes scolaires sur le Brevet d'animateurs
2. Question orale de M. André Antoine : Régulation du tarif des plaines de vacances l'exemple de Braine-l'Alleud
3. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Accueil des enfants et horaires atypiques
4.1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Réforme de l'Accueil temps libre (ATL) - suivi
4.2. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Réforme de l'ATL et accueil extrascolaire
5. Question orale de M. Jori Dupont : Pratiques de marketing agressif des firmes d'alimentation pour bébés auprès des employés de l'ONE
6.1. Question orale de M. Jori Dupont : Substances inquiétantes dans l'urine des enfants
6.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Impact de la pollution sur les enfants Elément neuf (à titre conservatoire) : résultats du 2e biomonitoring humain wallon concernant les enfants de 3 à 11 ans
7. Question orale de M. Jori Dupont : Non-remboursement des frais de logopédie pour les enfants à besoins spécifiques
8.1. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Contrôles inopinés des crèches en Fédération Wallonie - Bruxelles
8.2. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Crèches : soutien dans la réalisation d'analyse de risques et la mise en place de procédure de gestion de crise
9. Question orale de Mme Véronique Durenne : Objectivation de la pénurie de puéricultrices et puériculteurs
10. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Surmédication des enfants en psychotropes