Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes

Ordre du jour

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Désignation d'un(e) vice-président(e) (art.19 §3 du règlement)

3. Interpellation (art. 78 du règlement) et questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Linard, vice-présidente du gouvernement et ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes

Transversal

1. 1. Interpellation de M. André Antoine : Réponse du gouvernement fédéral aux doléances exprimées par la Fédération Wallonie-Bruxelles concernant l'agression fiscale annoncée sur le patrimoine des associations sans but lucratif

Culture

1. 1. Question orale de M. François Bellot : Intérêt de recenser le patrimoine artistique des espaces publics de la Fédération Wallonie-Bruxelles sur une application
2. 2. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Rôle des opérateurs culturels dans la sensibilisation à la lecture chez les jeunes publics
3. 3. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Biennale des arts visuels de Venise
4. 4.1. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Evénement "Namur en mai" et subventionnement des arts dans l'espace public
5. 4.2. Question orale de M. André Antoine : Garanties financières apportées par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour pérenniser Namur en Mai
6. 5.1. Question orale de M. André Antoine : Désignation d'un avocat par la Ville de Nivelles pour le rachat des parts de la Fédération Wallonie-Bruxelles du Waux-Hall
7. 5.2. Question orale de M. Dimitri Legasse : Suivi de la situation du rachat du Waux-Hall de Nivelles Elément neuf (à titre conservatoire): réunion de négociation annoncée le 30.05.2023
8. 6. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'opération Scène de villages
9. 7. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au spectacle Lucrèce Borgia dans les ruines de Villers-la-Ville
10. 8. Question orale de M. Charles Gardier : Résultats d'audience de la Semaine de la Musique Belge 2023
11. 9. Question orale de Mme Fadila Laanan : Rémunération des artistes plasticiens - projet pilote (suivi)
12. 10.1. Question orale de Mme Fadila Laanan : Un Futur pour la Culture (suivi)
13. 10.2. Question orale de M. Matteo Segers : Droits de monstration en arts plastiques (suivi)
14. 11. Question orale de M. Eric Lomba : Bilan et perspectives du FRAJA et aides aux jeunes artistes
15. 12. Question orale de M. Eric Lomba : Mesures de soutien aux opérateurs culturels suite aux inondations
16. 13. Question orale de M. Michele Di Mattia : Implication des villes et communes dans le contrat-cadre pour la filière du livre - suivi
17. 14. Question orale de M. Benoît Dispa : Parcours d'éducation culturelle et artistique (PECA) - suivi
18. 15. Question orale de M. Benoît Dispa : Décret « Diffusion artistique » - suivi
19. 16. Question orale de M. Benoît Dispa : Aides aux projets de développement
20. 17. Question orale de Mme Amandine Pavet : Explosion des prix des concerts
21. 18. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Soutien de la Fédération aux centres culturels

Médias

1. 1. Question orale de M. Olivier Maroy : Prochaine interdiction de la publicité pour les jeux de hasard
2. 2. Question orale de M. Olivier Maroy : Réforme des procédures au Conseil de déontologie journalistique
3. 3.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Rapport annuel 2022 du CSA
4. 3.2. Question orale de Mme Sabine Roberty : Point sur le rapport annuel du CSA
5. 4. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Professeurs influenceurs
6. 5. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Négociations sur le refinancement de Télé MB par les communes
7. 6. Question orale de Mme Fadila Laanan : Soutien européen face à la puissance des plateformes et indépendance des médias
8. 7. Question orale de M. Jori Dupont : Mal-être à la RTBF (suivi)
9. 8. Question orale de Mme Margaux De Re : Prise de parole du parti d'extrême droite "Chez Nous" dans le JT de la RTBF

Droits des femmes

1. 1.1. Question orale de Mme Françoise Mathieux : Subsidiation de l'ASBL Z ! et de son plan SACHA
2. 1.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Plan SACHA pour les soirées étudiantes
3. 1.3. Question orale de Mme Margaux De Re : Renforcement du soutien au plan SACHA
4. 2. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Prise en charge des mamans adolescentes
5. 3.1. Question orale de Mme Sabine Roberty : Prévention contre les mutilations génitales féminines
6. 3.2. Question orale de Mme Véronique Durenne : Campagne de sensibilisation de l'excision

Enfance et Santé

1. 1. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Répercussions des rythmes scolaires sur le Brevet d'animateurs
2. 2. Question orale de M. André Antoine : Régulation du tarif des plaines de vacances l'exemple de Braine-l'Alleud
3. 3. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Accueil des enfants et horaires atypiques
4. 4.1. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Réforme de l'Accueil temps libre (ATL) - suivi
5. 4.2. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Réforme de l'ATL et accueil extrascolaire
6. 5. Question orale de M. Jori Dupont : Pratiques de marketing agressif des firmes d'alimentation pour bébés auprès des employés de l'ONE
7. 6.1. Question orale de M. Jori Dupont : Substances inquiétantes dans l'urine des enfants
8. 6.2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Impact de la pollution sur les enfants Elément neuf (à titre conservatoire) : résultats du 2e biomonitoring humain wallon concernant les enfants de 3 à 11 ans
9. 7. Question orale de M. Jori Dupont : Non-remboursement des frais de logopédie pour les enfants à besoins spécifiques
10. 8.1. Question orale de Mme Delphine Chabbert : Contrôles inopinés des crèches en Fédération Wallonie - Bruxelles
11. 8.2. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Crèches : soutien dans la réalisation d'analyse de risques et la mise en place de procédure de gestion de crise
12. 9. Question orale de Mme Véronique Durenne : Objectivation de la pénurie de puéricultrices et puériculteurs
13. 10. Question orale de Mme Sophie Pécriaux : Surmédication des enfants en psychotropes