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Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Introduction

Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

  • 18 juillet 2023
  • Salle Maurane
  • 09:30 - 11:41

Ordre du jour

  1. 1. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice et de la Promotion de Bruxelles

Transversal

  1. 1.1. Question orale de M. André Antoine : Impact de la réforme fiscale sur les hôpitaux universitaires et ASBL sportives
  2. 1.2. Question orale de M. André Antoine : Réforme fiscale visant à limiter l'exonération de précompte professionnel des chercheurs
  3. 1.3. Question orale de M. André Antoine : Prochaine réforme fiscale fédérale visant notamment à limiter l'exonération de précompte professionnel des chercheurs

Enseignement supérieur

  1. 1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : RFIE et passerelle enseignement maternel/primaire (suivi)
  2. 2. Question orale de M. John Beugnies : Minerval des hautes écoles alignés sur le minerval de l'université en cas de co-diplomation
  3. 3. Question orale de M. John Beugnies : Valorisation de l'expérience pour le personnel de l'enseignement supérieur artistique
  4. 4. Question orale de M. John Beugnies : Résultats des examens de la session de juin
  5. 5. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Le Fédéral approuve la loi qui concrétise l'accord sur les numéros INAMI

Aide à la jeunesse

  1. 1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Responsabilité pénale des agents
  2. 2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Violences faites aux mineurs et à l'augmentation de la prise en charge en CPVS
  3. 3. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Situation de crise au sein des SAJ et SPJ - état des lieux

Sport

  1. 1. Question orale de M. André Antoine : Développement du saut à la perche en Fédération Wallonie-Bruxelles
  2. 2. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'organisation de la finale de la balle-pelote sur la Grand-Place de Bruxelles
  3. 3. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au rugby féminin
  4. 4. Question orale de M. André Antoine : Intervention de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans la réussite du Grand Prix de Formule 1 à Spa et des 24H automobiles
  5. 5. Question orale de M. John Beugnies : Difficulté d'accès au sport pour les jeunes
  6. 6. Question orale de M. John Beugnies : Redistribution dans le secteur sportif

Jeunesse

  1. 1. Question orale de M. André Antoine : Développement de nouveaux endroits de camps pour les mouvements de jeunesse
  2. 2. Question orale de Mme Amandine Pavet : Arrestations massives de mineurs à Bruxelles
  3. 3. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Politique de revue des dépenses : les détachés pédagogiques

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