Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

1. Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice et de la Promotion de Bruxelles

1.1. Question orale de M. André Antoine : Impact de la réforme fiscale sur les hôpitaux universitaires et ASBL sportives

1.2. Question orale de M. André Antoine : Réforme fiscale visant à limiter l'exonération de précompte professionnel des chercheurs

1.3. Question orale de M. André Antoine : Prochaine réforme fiscale fédérale visant notamment à limiter l'exonération de précompte professionnel des chercheurs

1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : RFIE et passerelle enseignement maternel/primaire (suivi)

2. Question orale de M. John Beugnies : Minerval des hautes écoles alignés sur le minerval de l'université en cas de co-diplomation

3. Question orale de M. John Beugnies : Valorisation de l'expérience pour le personnel de l'enseignement supérieur artistique

4. Question orale de M. John Beugnies : Résultats des examens de la session de juin

5. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Le Fédéral approuve la loi qui concrétise l'accord sur les numéros INAMI

1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Responsabilité pénale des agents

2. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Violences faites aux mineurs et à l'augmentation de la prise en charge en CPVS

3. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Situation de crise au sein des SAJ et SPJ - état des lieux

1. Question orale de M. André Antoine : Développement du saut à la perche en Fédération Wallonie-Bruxelles

2. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'organisation de la finale de la balle-pelote sur la Grand-Place de Bruxelles

3. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles au rugby féminin

4. Question orale de M. André Antoine : Intervention de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans la réussite du Grand Prix de Formule 1 à Spa et des 24H automobiles

5. Question orale de M. John Beugnies : Difficulté d'accès au sport pour les jeunes

6. Question orale de M. John Beugnies : Redistribution dans le secteur sportif

1. Question orale de M. André Antoine : Développement de nouveaux endroits de camps pour les mouvements de jeunesse

2. Question orale de Mme Amandine Pavet : Arrestations massives de mineurs à Bruxelles

3. Question orale de Mme Anne-Catherine Goffinet : Politique de revue des dépenses : les détachés pédagogiques