Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles

1. Ordre des travaux

3. A partir de 11H00 - Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Françoise Bertieaux, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles

1.1. Question orale de M. Martin Casier : Respect de l'application du programme d'accompagnement individualisé d'un étudiant par l'établissement

1.2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Programme d'accompagnement individualisé et refus d'aménagement raisonnable

1.3. Question orale de M. John Beugnies : Refus d'aménagements raisonnables dans certains établissements

2. Question orale de M. Martin Casier : Valorisation de l'engagement citoyen au sein des établissements d'enseignement supérieur

3. Question orale de Mme Joëlle Kapompole : « Appelle Alice », projet visant à mieux prendre en charge les victimes de violences sexistes et sexuelles

4. Question orale de M. Martin Casier : Analyse des résultats de l'année académique 2022-2023 et évaluation de la réforme du décret paysage 1 an après sa mise en œuvre

5. Question orale de M. Martin Casier : Examen des dépenses des subsides sociaux par les établissements d'enseignement supérieur

6.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Valorisation des acquis de l'expérience dans le supérieur

6.2. Question orale de M. Martin Casier : Valorisation des acquis de l'expérience

7.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Situation des étudiants, chercheurs et du personnel académiques en Israël et Palestine

7.2. Question orale de M. John Beugnies : Lettre ouverte des académiciens en solidarité avec le peuple palestinien

7.3. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Situation des étudiants et professeurs en Israël et Palestine

8. Question orale de M. Michel de Lamotte : Décret Open access et impact budgétaire sur la recherche

9. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Mise en application de la Charte du baptême étudiant

10.1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Statut d'étudiant-entrepreneur

10.2. Question orale de M. Michele Di Mattia : Nouveau statut de chercheur-entrepreneur

11. Question orale de M. Michel de Lamotte : Formations et stages en médecine en zone rurale

12. Question orale de M. Michel de Lamotte : Stratégie et plan filières STEM

13. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : Assuétudes chez les étudiants

14.1. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Mesures pour la santé mentale des étudiants

14.2. Question orale de M. John Beugnies : Santé mentale des étudiants

15. Question orale de Mme Margaux De Re : Lutte contre la précarité menstruelle

16. Question orale de M. Manu Disabato : Circulaire suite à l'attentat du 16 octobre 2023 a destination des établissements d'enseignement supérieur

17. Question orale de M. Matteo Segers : Poursuite du déploiement du module de 60 périodes pour l'obtention du barème 501

18. Question orale de M. Mourad Sahli : Création du certificat inter-universités en management des entreprises d'économie sociale

19. Question orale de M. Martin Casier : Recteur en campagne électorale : liaison dangereuse ou rien à déclarer ?

20. Question orale de M. Martin Casier : Projet-pilote " Classe Prépa Théâtre "

21. Question orale de M. André Antoine : Candidature de la Belgique pour accueillir le téléscope Einstein

22. Question orale de M. André Antoine : Placement de bornes éthylotest aux 24 Heures vélo de Louvain-la-Neuve

23. Question orale de M. André Antoine : Nécessité d'aider les étudiants à l'achat d'un ordinateur

1. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Coûts liés à l'adoption

2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Droits des jeunes en IPPJ dans le cadre de la commission de surveillance

3. Question orale de M. Michel de Lamotte : Action des chargés de prévention

4. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Analyse de la CODE sur l'aliénation parentale - Point sur l'utilisation de ce pseudo-concept

1. Question orale de Mme Sophie Mengoni : Programme de service citoyen

2. Question orale de Mme Rachel Sobry : Ambiguïté d'une manifestation organisée par certaines organisations de jeunesse avec un autre événement incitant à la haine dans le cadre du conflit israélo-palestinien

3. Question orale de M. Eddy Fontaine : Prévention face à l'augmentation de la consommation de protoxyde d'azote

4. Question orale de M. André Antoine : Sensibilisation des jeunes au droit de vote en vue des élections européennes

5. Question orale de M. André Antoine : Absence d'alternative pour la MJ de Rebecq

6. Question orale de M. Eddy Fontaine : Stages d'automne

7. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Création d'une charte des droits des jeunes

8. Question orale de M. Pierre-Yves Lux : Tenue de la CIM jeunesse

1. Question orale de M. François Bellot : Prise en charge des victimes de violences sexuelles par les services de l'Administration générale des Maisons de Justice de la Fédération Wallonie-Bruxelles

2. Question orale de M. John Beugnies : Moyens et actions du CAPREV