Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Introduction
Commission de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
- 5 décembre 2023
- Salle Eddy Merckx
- 10:15 - 21:00
Ordre du jour
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2023 - partim pour les matières qui relèvent des compétences de la commission (Doc. 617 (2023-2024) n°1)
- désignation d'un rapporteur
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes
- discussion générale
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70 §3 du Règlement
- désignation d'un rapporteur
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes
- discussion générale
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70 §3 du Règlement
3. Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2024 - partim pour les matières qui relèvent des compétences de la commission (Doc. 620 (2023-2024), n°1)
- désignation d'un rapporteur
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes
- discussion générale
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70 §3 du Règlement
- désignation d'un rapporteur
- exposé de Mme la ministre Linard, partim pour ce qui concerne ses compétences
- éventuellement, exposé du représentant de la Cour des comptes
- discussion générale
- examen des articles et tableaux budgétaires relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70 §3 du Règlement
4. Projet de décret - programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2024 - partim pour les matières qui relèvent des compétences de la commission (Doc. 618 (2023-2024) n° 1)
- désignation d'un rapporteur
- exposé de Mme la ministre Linard - partim pour ce qui concerne ses compétences
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70, §§ 3 et 6 du Règlement
- désignation d'un rapporteur
- exposé de Mme la ministre Linard - partim pour ce qui concerne ses compétences
- discussion et examen des articles relevant de la compétence de la commission
- votes, conformément à l'article 70, §§ 3 et 6 du Règlement
5. Questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Linard, ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des femmes
Enfance et Santé
1. Question orale de M. André Antoine : Non-exploitation d'une crèche vide à Nivelles
2. Question orale de M. Jori Dupont : Mesures pour les crèches face à la problématique de l'eau contaminée aux PFAS
3. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Non-attribution de projets visant la création de places d'accueil à Bruxelles dans le cadre du plan Cigogne et lancement d'un nouvel appel à projets
4.1. Question orale de Mme Nicole Bomele Nketo : Etat des lieux du nombre de places disponibles dans le secteur privé non subventionné de l'accueil de la petite enfance
4.2. Question orale de M. André Antoine : Raisons de la perte de 1384 places d'accueil de la petite enfance depuis 2019
Culture
1. Question orale de M. André Antoine : Promotion de l'art de la marionnette
2. Question orale de M. André Antoine : Promotion nationale et internationale du musée Folon
3. Question orale de M. André Antoine : Valorisation à l'échelle de la Fédération Wallonie-Bruxelles des fêtes de Saint-Martin
4. Question orale de M. André Antoine : Raisons de la disparition du festival Jyva'Zik
5. Question orale de M. André Antoine : Reconnaissance du Centre culturel de Nivelles
Médias
1. Question orale de M. André Antoine : Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'opération « Le Mois du Doc »