Commission de l'Éducation

Ordre du jour

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Projet de décret modifiant le décret du 11 avril 2014 garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
   
   (Doc. 697 (2023-2024) n° 1)
   
   Rapporteur : M. Di Mattia
   
   - Votes
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3. 3. Projet de décret instituant le dispositif du monitoring des référentiels du tronc commun dans le Code de l'enseignement du fondamental et de l'enseignement secondaire
   
   (Doc. 700 (2023-2024) n° 1)
   
   Rapporteures : Mme Ahallouch, Mme Borsu
   
   - Votes
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4. 4. Projet de décret relatif à l'approche éducative de l'orientation
   
   (Doc. 702 (2023-2024) n° 1)
   
   Rapporteur : M. Di Mattia
   
   - Discussion
   - Votes
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5. 5. (Sous réserve de dépôt du document)
   
   Projet de décret fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant
   
   - Désignation d'un rapporteur
   - Discussion
   - Votes
6. 6. (Sous réserve de dépôt du document)
   
   Projet de décret visant à adapter la législation à la suite de la création des pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire dans la mise en œuvre des aménagements raisonnables et de l'intégration permanente totale
   
   - Désignation d'un rapporteur
   - Discussion
   - Votes
7. 7. (Sous réserve de dépôt du document)
   
   Projet de décret portant sur les exclusions définitives et instituant des chambres inter-réseaux compétentes pour connaître des recours à l'égard des décisions d'exclusion définitive
   
   - Désignation d'un rapporteur
   - Discussion
   - Votes
8. 8. Proposition de décret modifiant l'usage de la langue d'enseignement dans les épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et créant une attestation de suivi de l'apprentissage en immersion linguistique
   
   (Doc. 434 (2022-2023) n° 1)
   
   Rapporteure : Mme Chabbert
   
   - Discussion
   - Votes
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9. 9. Proposition de résolution visant à renforcer l'inclusion des élèves malades de longue durée et leur inclusion dans les politiques d'éducation
   
   (Doc. 663 (2023-2024) n° 1)
   
   - Désignation d'un rapporteur
   - Discussion
   - Votes
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10. 10. Questions orales (art. 82 du règlement) à Mme Caroline Désir, Ministre de l'Education

1. 1. Question orale de M. André Antoine : Apprentissage des langues modernes en FWB et dans le BW
2. 2. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Conclusions du groupe de travail relatif à l'après tronc commun
3. 3. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Devenir du degré secondaire différencié avec le nouveau tronc commun
4. 4.1. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Avenir des régents en économie familiale et sociale (EFS)
5. 4.2. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Inquiétudes des régents en EFS
6. 4.3. Question orale de Mme Fatima Ahallouch : Enseignants d'économie familiale et sociale
7. 5. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Etat des inscriptions en 1re secondaire, à quelques jours de la phase chrono
8. 6.1. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Discrimination à l'emploi pour enseignante enceinte
9. 6.2. Question orale de Mme Hélène Ryckmans : Discriminations de genre envers les enseignantes
10. 7. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Élèves et étudiants piégés par des trains supprimés
11. 8. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Indemnité forfaire octroyée aux enseignants pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
12. 9. Question orale de Mme Jacqueline Galant : Recrutement de directeurs d'écoles
13. 10. Question orale de M. David Weytsman : Présence de redfox dans les écoles
14. 11. Question orale de M. André Antoine : Evolution de la fréquentation et des moyens financiers réservés aux académies de musique
15. 12. Question orale de Mme Marie Borsu : Rapport sur les équipements collectifs à Bruxelles
16. 13. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Outiller les jeunes face à l'écoanxiété
17. 14. Question orale de Mme Marie Borsu : Dysfonctionnements concernant les dossiers de permis uniques (titres de séjour) de membres du personnel, enseignantes et enseignants étrangers
18. 15. Question orale de M. Jean-Philippe Florent : Ecole au coeur de l'apprentissage d'une alimentation équilibrée
19. 16. Question orale de M. André Antoine : Recours aux flexi-jobs dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de gardes d'enfants
20. 17. Question orale de M. André Antoine : Offre suffisante d'un enseignement spécialisé en FWB