commission de l'Education, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Promotion de Bruxelles et de la Recherche scientifique

Ordre du jour

1. 1. Ordre des travaux
2. 2. Examen conjoint : Proposition de résolution visant à réaffirmer l'importance et le soutien de la Communauté française à la recherche scientifique comme pilier de nos démocraties et à se déclarer comme " terre d'accueil " pour la recherche et les scientifiques menacés par Trump
   Doc. 88 (2024-2025) n°1
   
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3. 3. Proposition de résolution visant à protéger la liberté académique et à soutenir la communauté scientifique face aux attaques contre la science aux Etats-Unis
   Doc. 90 (2024-2025) n°1
   
   - Désignation d'un rapporteur ;
   - discussion conjointe ;
   - votes.
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4. 4. Questions orales (article 82 du règlement) à M. Dolimont, ministre de la Recherche scientifique

Recherche scientifique

1. 1. Question orale de M. Martin Casier : Pension des scientifiques
2. 2. Question orale de M. Martin Casier : Résultats du conclave budgétaire
3. 5. Interpellation et questions orales (articles 78 et 82 du règlement) à Mme Glatigny, vice-présidente du gouvernement et ministre de l'Education et de l'Enseignement pour adultes

Enseignement pour adultes

1. 1. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Enseignement pour adultes inclusif
2. 2. Question orale de Mme Véronique Durenne : Formation en alternance

Education

1. 1.1. Interpellation de M. Martin Casier : Réforme de la réforme des rythmes scolaires
2. 1.2. Question orale de Mme Bénédicte Linard : Capharnaüm autour des rythmes scolaires annuels
3. 2. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Monitoring des référentiels du tronc commun
4. 3.1. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Evaluation des pôles territoriaux
5. 3.2. Question orale de Mme Bénédicte Linard : Pôles territoriaux : écouter pour évaluer
6. 4. Question orale de M. Guillaume Soupart : Mise en oeuvre des nouvelles normes relatives à la taille des classes dans l'enseignement maternel et primaire ordinaire
7. 5. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Fin de la période transitoire pour la 29ème heure à Bruxelles et dans les communes à facilités
8. 6. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Diminution du nombre de circulaires
9. 7. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Place de la colonisation dans les futurs référentiels du post-tronc commun
10. 8. Question orale de M. Ersel Kaynak : Création d'un barème 401
11. 9. Question orale de M. Ersel Kaynak : Taux de redoublement et de décrochage dans le deuxième degré de l'enseignement secondaire
12. 10. Question orale de M. Laurent Devin : Traitement à huis clos des plans de pilotage
13. 11. Question orale de M. Ersel Kaynak : CDI-E et création d'un deuxième pilier de pensions
14. 12.1. Question orale de Mme Bénédicte Linard : EVRAS comme premier outil de prévention contre l'homophobie et les violences sexuelles
15. 12.2. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : L'EVRAS en danger ?
16. 12.3. Question orale de Mme Diana Nikolic : Evaluation du guide EVRAS
17. 13. Question orale de Mme Stéphanie Cortisse : Autonomie pédagogique dans le cadre du dispositif d'accompagnement personnalisé
18. 14. Question orale de Mme Valérie Warzée-Caverenne : Lien entre interdiction du redoublement et baisse du taux de retard
19. 15. Question orale de Mme Bénédicte Linard : Recours en suspension contre les mesures visant les 7e années du qualifiant
20. 16.1. Question orale de Mme Bénédicte Linard : Suppression du critère socioéconomique dans l'indice composite d'inscription en secondaire
21. 16.2. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Suppression du coefficient 8 dans la procédure d'inscription en 1ère secondaire
22. 16.3. Question orale de M. Alain Deneef : Avant-projet de modification du décret inscription
23. 17. Question orale de M. Ersel Kaynak : Comment concilier contrat à durée indéterminée et nomination ? L'inspiration du modèle germanophone
24. 18. Question orale de M. Bruno Bauwens : Quelles solutions pour les profs du qualifiant qui risquent de perdre leur place ?
25. 19. Question orale de M. Ersel Kaynak : Suivi du projet de revue des dépenses 2025 lié au régime des disponibilités précédant la pension de retraite
26. 20. Question orale de M. Ersel Kaynak : Impact du malus pension
27. 21. Question orale de M. Ersel Kaynak : Mise en oeuvre de la nouvelle procédure d'exclusion
28. 22. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Écoles en dispositif d'ajustement
29. 23. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Enseignement inclusif : manque d'articulation entre l'enseignement obligatoire et l'enseignement supérieur
30. 24. Question orale de Mme Sabine Roberty : Subventionnement et mise en œuvre du décret encadrant les SAS
31. 25. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Ancrage du Certificat d'Aptitude Pédagogique dans les réalité des réformes du pacte pour un enseignement d'excellence
32. 26. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Multiplication des tentatives de suicide dans les écoles
33. 27. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Mise en oeuvre de la FMTTN dans le nouveau tronc commun polytechnique
34. 28. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Nouvelle procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun
35. 29. Question orale de Mme Bénédicte Linard : Encadrement en Puéricultrices et puériculteurs dans l'enseignement maternel
36. 30. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Un premier « CEB Tronc commun » en 2026
37. 31. Question orale de M. Martin Casier : Des changements de cap permanents qui nuisent à la sérénité dans les écoles et dans le débat public
38. 32. Question orale de M. Loïc Jacob : Procédures ouvertures d'option
39. 33. Question orale de Mme Mathilde Vandorpe : Ecoles belges à l'étranger
40. 34. Question orale de M. Alain Deneef : Commission consultative des directions
41. 35. Question orale de Mme Sabine Roberty : Lutte contre l'homophobie en milieu scolaire
42. 36. Question orale de Mme Dorothée De Rodder : Résultats du conclave budgétaire au sein de vos compétences
43. 37. Question orale de M. Maxime Daye : Conséquences financières des grèves dans l'enseignement sur les PO
44. 38. Question orale de Mme Clémentine Barzin : Lutte contre les stéréotypes de genre dans le qualifiant
45. 39. Question orale de M. Ibrahim Dönmez : Profil de fonction et barèmes attribués aux infirmiers de nos écoles spécialisées
46. 40. Question orale de Mme Bénédicte Linard : Semaine de mobilisation des enseignantes et enseignants