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Séance Plénière
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Introduction
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8 juillet 2015
Hémicycle
14:05 - 17:40
Compte rendu
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 8 juillet
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Texte adopté en séance plénière
Projet de décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret modifiant l'article 10 du décret du 17 juillet 2002 définissant le certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur (CAPAES) en hautes écoles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditiions d'obtention
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
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