Séance Plénière

Ordre du jour

DE 10H00 à 12H30

1. 1. Prise en considération de la proposition de résolution relative au soutien du handisport, déposée par M. Desquesnes, Mme Vandorpe, M. Sampaoli et Mme Gonzalez-Moyano
   Doc. 372 (2016-2017) n ° 1
2. 2.1. Projet de décret contenant le Budget des recettes pour l'année budgétaire 2017
   Doc. 364 (2016-2017) n°s 1, 1 (annexe 1) et 2
3. 2.2. Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives à l'audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux Fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l'enfance, aux bâtiments scolaires, à l'enseignement supérieur et à la recherche
   Doc. 366 (2016-2017) n°s 1 à 6
   
   - Rapporteur : M. Kilic
   - Discussion générale conjointe - Examen des articles
4. 2.3. Projet de décret contenant le Budget des dépenses pour l'année budgétaire 2017
   Doc. 365 (2016-2017) n°s 1, 1 (annexes 1 à 10), et 2 à 9
5. 3. Projet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'année 2017
   Doc. 362 (2016-2017) n° 1
   
   Rapporteur : M. Lefebvre
   
   - Discussion
6. 4. Débat thématique : mise en perspective des résultats de l'enquête PISA eu égard au Pacte pour un enseignement d'excellence
   
   - Discussion
7. 5. Projet de décret portant sur la création d'un institut de promotion des formations sur l'islam
   Doc. 350 (2016-2017) n°s 1 à 3
   
   - Rapporteuses : Mmes Galant et Kapompolé
   - Discussion générale et examen des articles
8. 6. Modification du Statut administratif et pécuniaire des agents du Parlement
   Doc. 373 (2016-2017) n° 1
   
   - Discussion
9. 7. Votes sur les points dont la discussion est terminée

A 14H00

1. 1.1. Question de M. Maroy à Mme Greoli, Vice-Présidente et Ministre de la Culture et de l'Enfance : Aide accordée au théâtre de l'Ancre
2. 1.2. Question de M. Henry à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : Sélection des candidats en médecine
3. 1.3. Question de Mme Moureaux à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : Etudiants belges et étrangers dans les cursus de médecine et dentisterie
4. 1.4. Questions de M. Kilic à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : Refus d'octroi de bourses et d'allocations d'études ;
5. 1.5. Question de M. Drèze à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : Bourses d'étude.
6. 1.6. Question de Mme Simonet à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique : Impact de la politique scientifique fédérale sur la recherche fondamentale
7. 1.7. Question de M. Crucke à M. Madrane, Ministre de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles : Professionnalisation de l'arbitrage.
8. 1.8. Question de Mme De Bue à Mme Schyns, Ministre de l'Education : Ecole NESPA de Genappe
9. 1.9. Question de Mme Warzée-Caverenne à Mme Schyns, Ministre de l'Education : Plateforme de gestion pédagogique "Changesp"
10. 1.10. Question de M. Tzanetatos à Mme Schyns, Ministre de l'Education : Cours particuliers en Fédération Wallonie-Bruxelles
11. 1.11. Question de M. Evrard à Mme Simonis, Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances : Etat des lieux de l'entrepreneuriat féminin en Fédération Wallonie-Bruxelles
12. 1.12. Question de Mme Morreale à Mme Simonis, Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances : Harcèlement de rue