Séance Plénière
Introduction
Séance Plénière
- 4 octobre 2017
- Hémicycle
- 14:00 - 17:25
Ordre du jour
1. QUESTIONS D'ACTUALITE
1. Question de M. Mouyard à M. Demotte, Ministre-Président : la baisse salariale pour les ministres du gouvernement
2. Question de Mme Moureaux à Mme Greoli, Vice-Présidente et Ministre de la Culture et de l'Enfance : l'exposition prénatale aux perturbateurs endocriniens et troubles du comportement des enfants - Publication de l'étude de l'Inserm
3. Question de Mme Warzée-Caverenne à Mme Greoli, Vice-Présidente et Ministre de la Culture et de l'Enfance: la fermeture, sans délai, d'une crèche à Liège
4. Question de Mme Morreale à Mme Greoli, Vice-Présidente et Ministre de la Culture et de l'Enfance: Suivi des fermetures de crèches en Fédération Wallonie-Bruxelles
5. Question de M. Gardier à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique: les quotas musicaux : cas de la programmation de La Première lors de la Fête de la Fédération Wallonie-Bruxelles
6. Question de Mme Tillieux à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique: la Fédération Wallonie-Bruxelles dope la recherche fondamentale
7. Question de M. Legasse à M. Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique: l'usage des ordinateurs portables et des tablettes au cours dans les établissements d'enseignement supérieur
8. Question de M. Lecerf à M. Madrane, Ministre de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, chargé de la tutelle sur la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la tutelle de la Cocof: le radicalisme au sein des clubs sportifs
9. Question de Mme Vandorpe à M. Madrane, Ministre de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, chargé de la tutelle sur la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la tutelle de la Cocof: les suspicions de radicalisation au sein de clubs sportifs clandestins
10. Question de M. du Bus de Warnaffe à Mme Schyns, Ministre de l'Education : la réalité des jeunes aidants proches
11. Question de M. Luperto à M. Flahaut, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative: la place des investissements en Fédération Wallonie-Bruxelles dans la répartition
2. DEBAT D'ACTUALITE (en application de l'article 82 §6 du Règlement)
1. Les inégalités entre les hommes et les femmes dans le sport
1. Eventuellement :
- Projet de décret modifiant le décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes (doc. 470 (2016-2017) n°1).
- Rapport d'activités du Conseil de la transmission de la mémoire (2013-2015) (doc. 253 (2015-2016) n°1).
- Rapport d'évaluation du Décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et faits de résistance ou mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes. (doc. 254 (2015-2016) n°1).
Rapport oral
Discussion générale (éventuellement conjointe) - Examen des articles
- Projet de décret modifiant le décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes (doc. 470 (2016-2017) n°1).
- Rapport d'activités du Conseil de la transmission de la mémoire (2013-2015) (doc. 253 (2015-2016) n°1).
- Rapport d'évaluation du Décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et faits de résistance ou mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes. (doc. 254 (2015-2016) n°1).
Rapport oral
Discussion générale (éventuellement conjointe) - Examen des articles
2. Memorandum d'entente entre l'Assemblée nationale de Côte d'Ivoire et le Parlement de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles (doc. 525 (2016-2017) n°1).
Discussion
Discussion
3. Débat thématique sur « Les fausses universités ».
L'HEURE DES QUESTIONS D'ACTUALITE EST FIXEE A 14 HEURES
LES VOTES AURONT LIEU A PARTIR DE 16:30 HEURES