Séance Plénière
Introduction
Séance Plénière
- 8 novembre 2023
- Hémicycle
- 14:00 - 17:30
Ordre du jour
- Questions d'actualité (Article 83 du règlement)Voir plus
- 1. Projet de décret portant diverses dispositions relatives à la gouvernance et à l'encadrement dans le secteur de la Jeunesse (doc. 595 (2023-2024) n°1 à 3)
Rapporteuse : Mme Sobry
Discussion générale - Examen des articlesVoir plus - 2. Projet de décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la formation initiale des enseignants (doc. 596 (2023-2024) n°1 à 3)
Rapporteuse : Mme Sobry
Discussion générale - Examen des articlesVoir plus - 3. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 21 septembre 2023 modifiant l'accord de coopération du 20 mars 2014 conclu entre la Région wallonne et la Communauté française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de compétence (doc. 594 (2023-2024) n°1 et 2)
Rapporteur : M. Di Mattia
Discussion générale - Examen des articlesVoir plus - 4. Protocole d'accord portant sur le contrôle de la régularité et de la légalité des comptes du Parlement, conclu entre le Parlement et la Cour des comptes en application de l'article 98, §4, du règlement
- 5. Désignation d'un membre du Conseil d'administration du Fonds Ecureuil de la Communauté française
L'HEURE DES QUESTIONS D'ACTUALITE EST FIXEE A 14 HEURES
LES VOTES AURONT LIEU A PARTIR DE 17 HEURES