Séance Plénière
Introduction

Séance Plénière
- 22 novembre 2023
- Hémicycle
- 14:00 - 18:20
Ordre du jour
- Questions d'actualité (Article 83 du règlement)Voir plus
- 1. (Eventuellement)
Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions, faite à Macolin, le 18 septembre 2014 (doc. 599 (2023-2024) n°1)
Rapport oral
Discussion générale - Examen de l'article uniqueVoir plus - 2. (Eventuellement)
Projet de décret visant le renforcement de l'efficience et de la qualité des finances et du budget (doc. 610 (2023-2024) n°1)
Rapport oral
Discussion générale - Examen des articlesVoir plus - 3. Projet de décret portant assentiment aux accords de coopération du 2 février 2005 et du 20 octobre 2023 relatifs au développement de politiques concertées en matière d'alphabétisation des adultes, conclus entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (doc. 601 (2023-2024) n°2)
Rapporteuse : Mme Delporte
Discussion générale - Examen de l'article uniqueVoir plus - 4. (Eventuellement)
Projet de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études (doc. 606 (2023-2024) n°1)
Rapport oral :
Discussion générale - Examen des articlesVoir plus - 5. (En application de l'article 65 du règlement)
Proposition de résolution visant à prendre des mesures afin de faire baisser le coût des études (doc. 588 (2023-2024) n°2)
Rapporteur : M. Weytsman
DiscussionVoir plus
L'HEURE DES QUESTIONS D'ACTUALITE EST FIXEE A 14 HEURES
LES VOTES AURONT LIEU A PARTIR DE 16 HEURES
