Séance Plénière

Ordre du jour

1. Questions d'actualité (Article 83 du règlement)
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2. 1. Vérification des pouvoirs de membres (Article 2 du règlement)
3. 2. Installation de membres
4. 3. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des recettes de la Communauté française pour l'année budgétaire 2024 (doc. 35 (2024-2025) n°1, 1 (annexe 1) et 2)
   
   Rapporteurs : M. Resinelli, Mme Warzée-Caverenne, Mme Goffinet, Mme Lange, M. Maillen, Mme Jacqmin, Mme Desalle, M. Massaki Mbaki
   
   Discussion générale conjointe - Examen des articles
   
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5. 4. Projet de décret contenant l'ajustement du budget des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2024 (doc. 36 (2024-2025) n°1, 1 (annexe 1 à 4), 2 à 8)
   
   Rapporteurs : M. Resinelli, Mme Warzée-Caverenne, Mme Goffinet, Mme Lange, M. Maillen, Mme Jacqmin, Mme Desalle, M. Massaki Mbaki
   
   Discussion générale conjointe - Examen des articles
   
   Voir plus
6. 5. Projet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française pour l'année budgétaire 2025 (doc. 37 (2024-2025) n°1, 1 (annexe 1) et 2)
   
   Rapporteurs : M. Resinelli, Mme Warzée-Caverenne, Mme Goffinet, Mme Lange, M. Maillen, Mme Jacqmin, Mme Desalle, M. Massaki Mbaki
   
   Discussion générale conjointe - Examen des articles
   
   Voir plus
7. 6. Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2025 (doc. 38 (2024-2025) n°1, 1 (annexe 1 à 6), 2 à 8)
   
   Rapporteurs : M. Resinelli, Mme Warzée-Caverenne, Mme Goffinet, Mme Lange, M. Maillen, Mme Jacqmin, Mme Desalle, M. Massaki Mbaki
   
   Discussion générale conjointe - Examen des articles
   
   Voir plus
8. 7. Projet de décret - programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, aux bâtiments scolaires, à la Recherche et à la culture
   (doc. 34 (2024-2025) n°1 à 6)
   
   Rapporteurs : M. Resinelli, Mme Warzée-Caverenne, Mme Goffinet, Mme Lange, M. Maillen, Mme Jacqmin, Mme Desalle, M. Massaki Mbaki
   
   Discussion générale conjointe - Examen des articles
   
   Voir plus
9. 8. Projet de décret portant approbation du compte général de la Communauté française pour l'année budgétaire 2023 (doc. 45 (2024-2025) n°1)
   
   Rapport oral: Mme Jacqmin
   
   Discussion générale - Examen des articles
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10. 9. Comptes de l'exercice 2023 du Parlement de la Communauté française (doc. 40 (2024-2025) n°1)
    
    Rapporteuse : Mme Jacqmin
    
    Discussion conjointe
    
11. 10. Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'année budgétaire 2024 (doc. 41 (2024-2025) n°1)
    
    Rapporteuse : Mme Jacqmin
    
    Discussion conjointe
    
12. 11. Projet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'année budgétaire 2025 (doc. 42 (2024-2025) n°1)
    
    Rapporteuse : Mme Jacqmin
    
    Discussion conjointe
13. 12. Election des 13 membres effectifs et des 13 membres suppléants du Conseil d'administration de la RTBF (doc. 46 (2024-2025) n°1).
    
    Scrutin
    
14. 13. Election des 16 membres du Conseil d'administration de WBE (art. 64 du décret spécial du 7 février 2019 portant création de l'organisme public chargé de la fonction de pouvoir organisateur de l'enseignement organisé par la Communauté française).
    
    Scrutin
    

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