Séance Plénière
Introduction
Séance Plénière
- 13 mai 2026
- Hémicycle
- 14:00 - 17:00
Ordre du jour
Questions d'actualité (Article 83 du règlement)
1. Vérification des pouvoirs d'un membre (Article 2 du règlement)
2. Installation d'un membre
3. Prise en considération de la proposition de résolution visant à la transparence et la publicité des voyages et missions à l'étranger du gouvernement, déposée par Mmes Pavet, Bernard, M. Mugemangango, Mme Revelo Paredes, MM. Daube, Bauwens et Mme Vidal (doc. 247 (2025-2026) n°1)
5. Désignation de six membres effectifs et six membres suppléants du Conseil d'orientation de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES)
6. (Eventuellement)
Désignation d'un membre de la commission de recours des jeunes privés de liberté instituée par l'article 90 du décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la prévention, de l'Aide à la jeunesse
Désignation d'un membre de la commission de recours des jeunes privés de liberté instituée par l'article 90 du décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la prévention, de l'Aide à la jeunesse
7. (Eventuellement)
Projets de motion
Projets de motion
L'HEURE DES QUESTIONS D'ACTUALITE EST FIXEE A 14 HEURES
LES VOTES AURONT LIEU A PARTIR DE 16 HEURES