Denise Nelis

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Denise Nelis

Fonctions passées au sein du parlement

Membre du groupe politique ECOLO-FDF Du 02/02/1988 au 23/11/1991

Parlementaire Du 02/02/1988 au 23/11/1991

Activités
parlementaire

Session 1990-1991

proposition de résolution

Proposition de résolution relative aux difficultés des secteurs du tourisme et de l'hotellerie. Auteur(e)s
Denise Nelis

vendredi 8 février 1991
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Session 1989-1990

Rapport de Commission

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme Auteur(e)s
Denise Nelis

mercredi 21 novembre 1990
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proposition de décret

Proposition de décret soumettant les demandes de permis de camping à un système d'évaluation des incidences sur l'environnement Auteur(e)s
José Daras, Denise Nelis

mardi 12 juin 1990
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proposition de décret

Proposition de décret instituant au profit de la Communauté française un droit de préemption sur les biens culturels mobiliers des communes et des provinces Auteur(e)s
Denise Nelis

vendredi 2 mars 1990
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Session 1988-1989

proposition de décret

Proposition de décret modifiant le décret du 12 décembre 1977 portant statut de la Radio-Télévision belge de la Communauté culturelle française Auteur(e)s
Denise Nelis

lundi 6 mars 1989
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