Gilles Mouyard
Gilles Mouyard
Le CV de Gilles Mouyard
Fonctions passées au sein du parlement
Membre suppléant de la commission des Relations internationales, des Affaires générales, de l'Egalité, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement
Du 17/01/2019 au 25/05/2019
Membre titulaire de la commission de l'Education
Du 12/12/2018 au 25/05/2019
Membre suppléant de la commission des Poursuites
Du 12/12/2018 au 25/05/2019
Membre suppléant de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Du 12/12/2018 au 17/01/2019
Membre suppléant de la commission de Coopération
Du 23/10/2018 au 25/05/2019
Sénateur de Communauté
Du 01/09/2017 au 25/05/2019
Membre titulaire de la Commission interparlementaire chargée d'examiner le projet de décret conjoint de la Région wallonne et de la Communauté française relatif à la réutilisation des informations du secteur public
Du 23/06/2017 au 11/07/2017
Membre suppléant de la commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
Du 28/04/2016 au 21/09/2017
Membre suppléant de la Commission spéciale relative aux épreuves externes
Du 29/06/2015 au 06/01/2016
Membre suppléant de la commission des Sports
Du 01/08/2014 au 20/04/2016
Membre titulaire de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Du 29/07/2014 au 12/12/2018
Membre suppléant de la commission des Sports ---
Du 29/07/2014 au 01/08/2014
Président de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
Du 25/02/2013 au 24/05/2014
Membre titulaire de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
Du 06/02/2013 au 13/10/2014
Membre titulaire de la commission de l'Enseignement supérieur
Du 22/12/2011 au 06/02/2013
Membre titulaire de la commission de coopération avec les Régions
Du 18/11/2009 au 13/06/2018
Membre titulaire de la commission de coopération et de concertation avec l'Assemblée de la Commission communautaire française de Bruxelles
Du 18/11/2009 au 13/06/2018
Membre suppléant de la commission de l'Education
Du 24/09/2009 au 12/12/2018
Membre titulaire de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
Du 24/09/2009 au 22/12/2011
Membre titulaire de la Commission spéciale pour la SE 2009
Du 20/07/2009 au 23/09/2009
Membre du groupe politique Mouvement Réformateur
Du 30/06/2009 au 25/05/2019
Parlementaire
Du 30/06/2009 au 25/05/2019
Activités
parlementaire
Législature SE 2014 - 2019
Législature SE 2014 - 2019
Législature SE 2014 - 2019
Session 2015-2016
- Proposition de décretProposition de décret relative à la non remise en cause du caractère scientifique de la connaissance
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Jacques Brotchi, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de décretProposition de décret relative à l'interdiction du port de signes convictionnels ostentatoires par les élèves de l'enseignement officiel organisé ou subventionné par la Communauté française
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Valérie De Bue, Patricia Potigny
- Proposition de décretProposition de décret relative à l'interdiction du port de signes convictionnels ostentatoires par les élèves de l'enseignement officiel organisé ou subventionné par la Communauté française
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Valérie De Bue, Patricia Potigny
- Proposition de décretProposition de décret relative à la non remise en cause du caractère scientifique de la connaissance
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Jacques Brotchi, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'adaptation des normes de rationalisation dans les écoles rurales
Pierre-Yves Jeholet, Gilles Mouyard, Laetitia Brogniez, Virginie Defrang-Firket, Yves Evrard, Patrick Lecerf
- Proposition de décretProposition de décret relative à la formation des enseignants à l'interculturalité
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Magali Dock, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative aux sanctions disciplinaires des enseignants de religion
Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard, Olivier Destrebecq, Georges-Louis Bouchez
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Gilles Mouyard
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative aux sanctions disciplinaires des enseignants de religion
Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard, Véronique Salvi, Stéphane Hazée, Olivier Destrebecq, Nicolas Martin, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de décretProposition de décret relative à la formation des enseignants à l'interculturalité
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Magali Dock, Georges-Louis Bouchez
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Jean-Charles Luperto, Gilles Mouyard
Législature SE 2014 - 2019
Session 2014-2015
- Proposition de résolutionProposition de Résolution relative à la participation des parlementaires aux évaluations du Comité pour l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes des Nations Unies
Jean-Paul Wahl, Christine Defraigne, Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard
- Proposition de décretProposition de décret visant à instaurer un cours de citoyenneté, de philosophie et d'histoire comparée des religions
Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Jean-Luc Crucke, Pierre-Yves Jeholet, Gilles Mouyard
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Alain Onkelinx, Gilles Mouyard
- Proposition de décretProposition de décret visant à instaurer un cours de citoyenneté, de philosophie et d'histoire comparée des religions
Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Jean-Luc Crucke, Pierre-Yves Jeholet, Gilles Mouyard
- Proposition de résolutionProposition de Résolution relative à la participation des parlementaires aux évaluations du Comité pour l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes des Nations Unies
Jean-Paul Wahl, Christine Defraigne, Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard