Gilles Mouyard

Gilles Mouyard

Le CV de Gilles Mouyard
Activités
parlementaire
Législature SE 2014 - 2019
Législature SE 2014 - 2019
Législature SE 2014 - 2019
Session 2015-2016
- Proposition de décretProposition de décret relative à la non remise en cause du caractère scientifique de la connaissance
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Jacques Brotchi, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de décretProposition de décret relative à l'interdiction du port de signes convictionnels ostentatoires par les élèves de l'enseignement officiel organisé ou subventionné par la Communauté française
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Valérie De Bue, Patricia Potigny
- Proposition de décretProposition de décret relative à l'interdiction du port de signes convictionnels ostentatoires par les élèves de l'enseignement officiel organisé ou subventionné par la Communauté française
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Valérie De Bue, Patricia Potigny
- Proposition de décretProposition de décret relative à la non remise en cause du caractère scientifique de la connaissance
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Jacques Brotchi, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'adaptation des normes de rationalisation dans les écoles rurales
Pierre-Yves Jeholet, Gilles Mouyard, Laetitia Brogniez, Virginie Defrang-Firket, Yves Evrard, Patrick Lecerf
- Proposition de décretProposition de décret relative à la formation des enseignants à l'interculturalité
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Magali Dock, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative aux sanctions disciplinaires des enseignants de religion
Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard, Olivier Destrebecq, Georges-Louis Bouchez
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Gilles Mouyard
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative aux sanctions disciplinaires des enseignants de religion
Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard, Véronique Salvi, Stéphane Hazée, Olivier Destrebecq, Nicolas Martin, Georges-Louis Bouchez
- Proposition de décretProposition de décret relative à la formation des enseignants à l'interculturalité
Françoise Bertieaux, Alain Destexhe, Gilles Mouyard, Magali Dock, Georges-Louis Bouchez
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Jean-Charles Luperto, Gilles Mouyard
Législature SE 2014 - 2019
Session 2014-2015
- Proposition de résolutionProposition de Résolution relative à la participation des parlementaires aux évaluations du Comité pour l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes des Nations Unies
Jean-Paul Wahl, Christine Defraigne, Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard
- Proposition de décretProposition de décret visant à instaurer un cours de citoyenneté, de philosophie et d'histoire comparée des religions
Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Jean-Luc Crucke, Pierre-Yves Jeholet, Gilles Mouyard
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Alain Onkelinx, Gilles Mouyard
- Proposition de décretProposition de décret visant à instaurer un cours de citoyenneté, de philosophie et d'histoire comparée des religions
Jean-Paul Wahl, Françoise Bertieaux, Jean-Luc Crucke, Pierre-Yves Jeholet, Gilles Mouyard
- Proposition de résolutionProposition de Résolution relative à la participation des parlementaires aux évaluations du Comité pour l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes des Nations Unies
Jean-Paul Wahl, Christine Defraigne, Françoise Bertieaux, Gilles Mouyard