Roland Gillet

Roland Gillet
Le CV de Roland Gillet
          Fonctions passées au sein du parlement
        
 
            Vice-président de la commission de la Famille et de l'Aide sociale
           
            Du 09/02/1984 au 12/10/1985
          
            1er Secrétaire du Parlement
           
            Du 19/10/1982 au 12/10/1985
          
            Secrétaire de la commission de la Famille et de l'Aide sociale
           
            Du 06/05/1982 au 08/02/1984
          
            Membre du groupe politique FDF-RW-Ecolo-PCB
           
            Du 01/05/1982 au 12/10/1985
          
            Membre du groupe politique FDF-RW-Ecolo
           
            Du 22/12/1981 au 30/04/1982
          
            3ème Secrétaire du Parlement
           
            Du 22/12/1981 au 18/10/1982
          
            Membre du groupe politique FDF-RW
           
            Du 14/06/1977 au 21/12/1981
          
            Membre du groupe politique PRLW/PL
           
            Du 07/12/1976 au 13/06/1977
          
            Membre du groupe politique PLP/PL
           
            Du 21/10/1975 au 06/12/1976
          
            Membre du groupe politique PLPF
           
            Du 04/07/1974 au 20/10/1975
          
            Membre du groupe politique PLDP
           
            Du 27/03/1973 au 03/07/1974
          
            Membre du groupe politique PLP
           
            Du 07/12/1971 au 26/03/1973
          
            Parlementaire
           
            Du 07/12/1971 au 12/10/1985
          
Activités 
parlementaire
    Législature 1981 - 1985
Session 1984-1985
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Conseil
André Lagasse, Roland Gillet
 - proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Conseil
André Lagasse, Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret portant création d'une commission d'enquête sur la situation des agents francophones dans les institutions et organismes publics bicommunautaires
Roland Gillet
 - Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Roland Gillet
 - Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Roland Gillet
 
Législature 1981 - 1985
Session 1983-1984
- proposition de motionProposition de motion concernant la proposition de loi relative aux connaissances linguistiques requises en vue d'exercer certains mandats politiques des pouvoirs subordonnés dans l'agglomération bruxelloise
Roland Gillet
 - Rapport de CommissionCoordination du tourisme dans la région bruxelloise Rapport de commission présenté au nom de la Commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret instituant Bruxelles capitale de la Communauté française
Roland Gillet
 - Rapport de CommissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret modifiant le décret du 15 mai 1981 complétant les matières d'examen des candidats en sciences biologiques, pharmaceutiques, médicales et vétérinaires et en science dentaire par une épreuve portant sur les méthodes d'expérimentation alternatives n'utilisant pas l'animal
Roland Gillet
 
Législature 1981 - 1985
Session 1982-1983
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Roland Gillet, André Lagasse
 - proposition de décretProposition de décret relatif à la protection des enfants maltraités
Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret relative à la francisation du nom et du prénom
André Lagasse, Roland Gillet
 
Législature 1981 - 1985
Session 1981-1982
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Lagasse, Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret relatif à l'insémination artificielle des êtres humains
André Lagasse, Roland Gillet
 - proposition de modification du règlementProposition interprétant et complétant l'article 61 du Règlement du Conseil
André Lagasse, Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret modifiant l'article 80 de la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse
Roland Gillet, Jacques Lepaffe
 - proposition de décretProposition de décret octroyant une aide familiale garantie à la mère célibataire
André Lagasse, Roland Gillet
 - proposition de décretProposition de décret portant création de la fonction de commissaire à la sauvegarde des droits de la Communauté française de Belgique
Roland Gillet, Basile Risopoulos
 

