Compte rendu intégral (cri) séance plénière - 14 (se 1992)

Compte rendu intégral Commission plénière Séance du 7 octobre 1992

Déposé au parlement le 1992-10-07

Matière(s)

Auteur(e)s

Antoinette Spaak

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Compte rendu intégral Séances du mercredi 15 décembre 1993 (matin et après-midi)

Compte rendu intégral Séances du mardi 26 janvier 1993 (matin et après-midi)

Compte rendu intégral Commission plénière Séance du 7 octobre 1992 Auteur(e)s

Antoinette Spaak

Décret portant sur les associations de parents d'élèves et les organisations représentatives d'associations de parents d'élèves en Communauté française Auteur(e)s

Julie de Groote, Marc Elsen, Véronique Jamoulle, Véronique Bonni

Amendement(s) en commission Auteur(e)s

Julie de Groote, Marc Elsen, Véronique Jamoulle, Véronique Bonni

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education Auteur(e)s

Julie de Groote, Marc Elsen, Véronique Jamoulle, Véronique Bonni

Proposition de décret portant sur les associations de parents d'élèves et les organisations représentatives d'associations de parents d'élèves en Communauté française Auteur(e)s

Julie de Groote, Marc Elsen, Véronique Jamoulle, Véronique Bonni

Proposition de décret portant sur les associations de parents d'élèves et les organisations représentatives d'associations de parents d'élèves en Communauté française Auteur(e)s

Julie de Groote, Marc Elsen, Véronique Jamoulle, Véronique Bonni

Retard de paiement des subsides à la FAPEO Auteur(e)s

Anne-Marie Corbisier-Hagon