Proposition de décret - 294 (2005-2006)

Proposition de décret relative au personnel scientifique des universités de la Communauté française

Déposé au parlement le 2006-07-24

Matière(s)

Auteur(e)s

Consulter le document

Ce document dans la Banque carrefour de la législation

Absence de mesures pour le personnel universitaire dans l'accord sectoriel de l'enseignement Auteur(e)s

Rodrigue Demeuse

Testing du personnel et des étudiants à l'Université de Liège Question n°270 du 30 septembre 2020 Auteur(e)s

Antoine Hermant, Laure Lekane, Luc Vancauwenberge

Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur

Projet de décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur

Texte adopté par la commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche et des Médias

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche et des Médias