Question écrite (2011-2012)

Recherches en Education Question n°585 du 10 février 2012

Déposé au parlement le 2012-02-10

Matière(s)

Auteur(e)s

Françoise Fassiaux-Looten

Bulletin des Questions et des Réponses Auteur(e)s

Françoise Bertieaux, Marc Elsen, Marie-Dominique Simonet, Caroline Désir, Barbara Trachte

Pacte national d'investissements Auteur(e)s

Hamza Fassi-Fihri

Décret-programme portant diverses mesures relatives aux Fonds budgétaires, à la santé, à la culture, à l'audiovisuel, à l'enseignement obligatoire et de promotion sociale, à l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à l'ETNIC

Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport

Avis d'une commission annexe

Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances

Avis présenté au nom de la commission des Relations internationales