Question orale (2005-2006)

Evalutation de la mise en oeuvre du décret du 12 mai 2004 fixant les conditions d'octroi pour l'organisation d'activités sportives de quartier

Déposé au parlement le 2006-05-31

Matière(s)

Auteur(e)s

René Thissen

Compte rendu intégral Séance du mercredi 31 mai 2006 (matin)

Décret du 3 mai 2019 sur le mouvement sportif organisé en Communauté française : quel impact sur le handisport ? Auteur(e)s

Michaël Vossaert

Lutte contre le harcèlement sexuel dans le sport Auteur(e)s

Hélène Ryckmans

Evaluation du décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française Question n°621 du 19 décembre 2018 Auteur(e)s

Philippe Dodrimont

Compensations pour les clubs formateurs suite à la décision d'interdire les indemnités de formation Auteur(e)s

Philippe Dodrimont

Projet de décret en matière de subventionnement de l'organisation de modules et de programmes sportifs de promotion et de développement du sport

Décret en matière de subventionnement de l'organisation de modules et de programmes sportifs de promotion et de développement du sport

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Toussaint Pol-Louis

Comptabilité

ToussaintP@pcf.be