Rapport de commission - 52 (1995-1996)

Document de renvoi (Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education - Doc. 274 (1998-1999) n° 9)

Déposé au parlement le 1998-12-07

Matière(s)

Auteur(e)s

Pierre Hazette

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Document de renvoi (Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education - Doc. 274 (1998-1999) n° 9) Auteur(e)s

Pierre Hazette

Proposition de décret organisant l'accès aux fonctions de promotion dans l'enseignement organisé par la Communauté Auteur(e)s

Pierre Hazette

Compte rendu intégral Séance du mardi 15 décembre 1998

Volet « Formation » du décret relatif à l'accompagnement et à l'évaluation des membres du personnel de l'Enseignement Auteur(e)s

Marie-Martine Schyns

Déplacement des enseignants nommés Auteur(e)s

Jacqueline Galant

Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française