Daniel Ducarme
Daniel Ducarme
Le CV de Daniel Ducarme
Activités
parlementaire
Législature SE 1999 - 2004
Session 1999-2000
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement
Caroline Persoons, Gérard Mathieu, Marcel Neven, Daniel Ducarme, Martine Payfa
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Conseil
Caroline Persoons, Gérard Mathieu, Marcel Neven, Daniel Ducarme, Martine Payfa
Législature SE 1995 - 1999
Session 1998-1999
- Question écriteRégime de congés exceptionnels pour les couples non mariés Question n° 790 du 26 mai 1999
Daniel Ducarme
- Proposition de résolutionProposition de résolution concernant le projet de décret déterminant les modalités d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres locaux d'information des jeunes
André Antoine, Jacques Santkin, Marcel Cheron, Michel Barbeaux, Daniel Ducarme, Nicole Maréchal, Jean-Paul Wahl, Sylvie Foucart
- Non spécifiéRemerciements
Daniel Ducarme, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Laurette Onkelinx
- Question écriteCentre sportif de Worriken Question n° 230 du 29 avril 1999
Daniel Ducarme
- Proposition de résolutionProposition de résolution concernant le projet de décret déterminant les modalités d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres locaux d'information des jeunes
André Antoine, Jacques Santkin, Marcel Cheron, Michel Barbeaux, Daniel Ducarme, Nicole Maréchal, Jean-Paul Wahl, Sylvie Foucart
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'adoption par le Parlement flamand d'une «résolution relative aux lignes fortes de la Flandre dans la prochaine réforme de l'Etat»
André Antoine, Jacques Santkin, Marcel Cheron, Daniel Ducarme
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'adoption par le Parlement flamand d'une «résolution relative aux lignes fortes de la Flandre dans la prochaine réforme de l'Etat»
André Antoine, Jacques Santkin, Marcel Cheron, Daniel Ducarme
- Question oraleFin de la période transitoire pour la répartition de la masse TVA entre la Communauté flamande et la Communauté française
Daniel Ducarme
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'adoption par le Parlement flamand d'une «résolution relative aux lignes fortes de la Flandre dans la prochaine réforme de l'Etat»
Daniel Ducarme
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à l'adoption par le Parlement flamand d'une «résolution relative aux lignes fortes de la Flandre dans la prochaine réforme de l'Etat»
Daniel Ducarme
- Projet de motionProjet de motion portant application de l'article 2, 3°, de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'Arbitrage
André Antoine, Jacques Santkin, Marcel Cheron, Daniel Ducarme
- Question d'actualitéAccueil extrascolaire des enfants
Daniel Ducarme
- Projet de motionProjet de motion portant application de l'article 2, 3°, de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'Arbitrage
André Antoine, Jacques Santkin, Marcel Cheron, Daniel Ducarme
- InterpellationPerspectives d'avenir pour les Facultés des Sciences agronomiques de Gembloux
Daniel Ducarme
- InterpellationMise en oeuvre du décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement Nécessité d'une évaluation de la situation ponctuelle et structurelle des écoles fondamentales suite au décret voté le 7 juillet dernier Mise en application du décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement Mise en oeuvre du décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement Mise en oeuvre du décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, en ce qui concerne les cours de langue
Philippe Charlier, André Antoine, Marcel Cheron, Magdeleine Willame-Boonen, Daniel Ducarme
- BureauNomination d'un membre du Bureau en remplacement de M. Knoops démissionnaire, M. André DAMSEAUX
Daniel Ducarme, Joseph Houssa
- BureauNomination du bureau définitif
Daniel Ducarme, Joseph Houssa